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Data license: CC BY 4.0 (portal directory, derived from Dateno); dataset metadata as each portal publishes it · Data source: Dateno, DataPortals.org, data.europa.eu, opendatArchives, and each portal's DCAT catalogue
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4,846 rows where harvest_id = 1 and licence = "https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence"
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portal_id 1
licence 1
- https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence · 4,846 ✖
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|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00398b38-f3a4-4af2-ae7e-f20c7206cd77 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00398b38-f3a4-4af2-ae7e-f20c7206cd77 | 1 1 | Zone réglementée linéaire du PPRN des bassins versant Cailly Aubette Robec | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-44793d6c-11cc-42b1-9a71-f40df66db135 | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-12-05T00:00:00 | 2022-12-05T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "inspire", "parcelles-cadastrales", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00398b38-f3a4-4af2-ae7e-f20c7206cd77 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00398b38-f3a4-4af2-ae7e-f20c7206cd77 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/004774a6-8d5f-4262-a20c-8a44f5abb4e8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/004774a6-8d5f-4262-a20c-8a44f5abb4e8 | 1 1 | Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des milieux anthropisés | Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la sous-trame des milieux anthropisés. Une sous-trame représente l’ensemble des espaces représentant un même type de milieux et formant un réseau plus ou moins connecté. Il s'agit là des espaces occupés par des gravières, carrières, sites miniers, etc. Cette sous-trame regroupe également les espaces artificialisés (espaces verts urbains, friches, etc.). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-24491d0b-2ab1-4e83-85ce-b421f9c80a07 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-20T00:00:00 | 2022-06-20T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "habitats-et-biotopes", "inspire", "sites-proteges", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/004774a6-8d5f-4262-a20c-8a44f5abb4e8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/004774a6-8d5f-4262-a20c-8a44f5abb4e8 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00ed2703-6b70-41e8-a855-3a82899ea882 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00ed2703-6b70-41e8-a855-3a82899ea882 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Bombina variegata (Sonneur à ventre jaune) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-742d6c3a-92eb-4162-bcdd-a41c6f79ccac | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00ed2703-6b70-41e8-a855-3a82899ea882 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00ed2703-6b70-41e8-a855-3a82899ea882 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01a5417d-9dc0-4da2-856a-63c3958b024e | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01a5417d-9dc0-4da2-856a-63c3958b024e | 1 1 | Friches en Haute-Savoie | Friches potentielles pouvant correspondre à la définition réglementaire d'une "friche" = "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou l'occupation totale ou partielle ne permet pas un réemploi sans un aménagement ou des travaux préalables". | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-706e6429-dbf2-4f58-93d3-28b47139edaa | Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-26T00:00:00 | 2026-03-26T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "foncier-sol-occupation-du-sol", "friches"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01a5417d-9dc0-4da2-856a-63c3958b024e | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01a5417d-9dc0-4da2-856a-63c3958b024e |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01cc5c97-654d-41fc-80e6-0ae5d368c1ba | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01cc5c97-654d-41fc-80e6-0ae5d368c1ba | 1 1 | Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie forêt de la commune de Cassis - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110041 (INCENDIE DE FORET) | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0004b33b-159c-4ab6-b97f-90e3850a3e3a | Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2019-01-29T00:00:00 | 2026-04-30T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01cc5c97-654d-41fc-80e6-0ae5d368c1ba | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01cc5c97-654d-41fc-80e6-0ae5d368c1ba |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/026b9eee-6199-422c-9f1b-88957b85031e | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/026b9eee-6199-422c-9f1b-88957b85031e | 1 1 | Zones de compétence en AEP en Charente. | Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes peuvent transférer leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent pouvant prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre – EPCI). Ces établissements ne peuvent exercer que les compétences qui leurs ont été explicitement transférées soit par la loi, soit par ses communes membres. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0baf9ebe-79d1-4e63-9448-72dd7819eef2 | Direction Départementale des Territoires de Charente | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2017-05-15T00:00:00 | 2026-02-26T00:00:00 | ["aep", "competences-aep", "donnee-generique-intercommunalite", "donnees-ouvertes", "eau-potable", "inspire", "services-dutilite-publique-et-services-publics"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/026b9eee-6199-422c-9f1b-88957b85031e | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/026b9eee-6199-422c-9f1b-88957b85031e |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02729a01-e893-4ab6-acfc-c6b1b1f7169c | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02729a01-e893-4ab6-acfc-c6b1b1f7169c | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Milvus_Milvus (Milan Royal) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d2f8a810-a393-4db9-a800-ec2194c0d597 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2021-01-29T00:00:00 | 2021-01-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartirion-des-especes", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02729a01-e893-4ab6-acfc-c6b1b1f7169c | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02729a01-e893-4ab6-acfc-c6b1b1f7169c |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027670a8-29a9-4a3d-a52e-f80c6ef377eb | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027670a8-29a9-4a3d-a52e-f80c6ef377eb | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Bufotes viridis (Crapaud vert) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-7af46119-4231-4722-9c92-51394d586dee | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027670a8-29a9-4a3d-a52e-f80c6ef377eb | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027670a8-29a9-4a3d-a52e-f80c6ef377eb |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0280305a-0a36-487b-9c63-204efb41442f | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0280305a-0a36-487b-9c63-204efb41442f | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Limenitis_populi (Grand sylvain) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-414efe52-cd5d-44c2-8f2a-25ee3adefa4e | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-30T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0280305a-0a36-487b-9c63-204efb41442f | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0280305a-0a36-487b-9c63-204efb41442f |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/028e0539-a211-45c5-a436-a74beee9a8c3 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/028e0539-a211-45c5-a436-a74beee9a8c3 | 1 1 | Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAVERDUN | Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-503c3630-36ab-4390-83a8-d6a43d8c2795 | Direction Départementale des Territoires de l'Ariège | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-06-24T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "pprn", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/028e0539-a211-45c5-a436-a74beee9a8c3 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/028e0539-a211-45c5-a436-a74beee9a8c3 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02f2812e-80b9-4138-adb6-7801262148b3 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02f2812e-80b9-4138-adb6-7801262148b3 | 1 1 | Communes compétentes en AC | Communes compétentes en AC. Données mises à jour au 15 janvier 2026. Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-8a1712ee-848e-4a67-8499-982a5680ac9b | DDT Tarn | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-19T00:00:00 | 2026-03-18T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-assainissement"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02f2812e-80b9-4138-adb6-7801262148b3 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02f2812e-80b9-4138-adb6-7801262148b3 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0333d690-f628-4a1c-a1fe-91efeef248a4 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0333d690-f628-4a1c-a1fe-91efeef248a4 | 1 1 | Zone réglementée du PER d'Orival Seine-Maritime | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-18c71195-098b-478f-a45f-6859f2d8aeb8 | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2023-07-10T00:00:00 | 2023-07-07T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "id-gaspar", "inspire", "parcelles-cadastrales", "pprn", "risque", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-a-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0333d690-f628-4a1c-a1fe-91efeef248a4 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0333d690-f628-4a1c-a1fe-91efeef248a4 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/035fba7a-ee1b-4add-8948-b20020647244 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/035fba7a-ee1b-4add-8948-b20020647244 | 1 1 | Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques liés aux infrastructures de transport | Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou obstacles liés aux infrastructures de transport) Dans un tampon de 400 m de part et d'autres des lignes de corridors tracées, ont été répertoriées toutes les intersections entre les réseaux impactants et : - d'une part les réseaux peu impactants, - d'autres part les cours d'eau. Seules ont ete conservées les intersections situées dans un angle approximatif de 45° par rapport a l'axe principal du corridor. Un nettoyage manuel a permis d'éliminer certaines aberrations ou certaines intersections correspondant a des réseaux routiers trop importants (zones urbaines par exemple). Plus on s'éloigne du centre du corridor écologique, plus il y a de chances de quitter les zones de perméabilité et de concerner des villes et villages. C¡¦est pourquoi, les obstacles ont été relevés sur une largeur légèrement plus étroite que celle du corridor. En tout état de cause, seules les analyses locales permettent de définir les vrais enjeux concernant les obstacles. Un total de 87 obstacles potentiels (hors ROE) a ainsi été défini parmi lesquels : - 21 sont lies a des intersections réseaux impactants/réseaux peu impactants, - 66 a des intersections réseaux impactants/cours d"eau. Seule une expertise sur site permettra de définir le niveau de franchissabilité de ces obstacles. (Source : SRCE, Vol 2, Page 48) | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-1cfee96e-9854-4840-b98b-2852d3bbaa7a | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-08-22T00:00:00 | 2022-08-16T00:00:00 | ["amenagement-urbanisme-zonages-amenagement", "donnees-ouvertes", "inspire", "sites-proteges"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/035fba7a-ee1b-4add-8948-b20020647244 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/035fba7a-ee1b-4add-8948-b20020647244 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/038c0a5b-caa8-4a4a-adb4-e8a37e289752 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/038c0a5b-caa8-4a4a-adb4-e8a37e289752 | 1 1 | Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Espaces de mobilité des cours d'eau validés par le SAGE du Giessen et de la Liepvrette | Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les espaces de mobilité des cours d'eau validés par le SAGE du Giessen et de la Liepvrette. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e122b783-5228-4796-9980-9c8b891e6eda | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-20T00:00:00 | 2022-06-20T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "habitats-et-biotopes", "inspire", "sites-proteges", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/038c0a5b-caa8-4a4a-adb4-e8a37e289752 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/038c0a5b-caa8-4a4a-adb4-e8a37e289752 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/03e18a3e-d5e0-492f-8b3c-32840379fbce | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/03e18a3e-d5e0-492f-8b3c-32840379fbce | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Eptesicus nilssonii (Sérotine de Nilsson) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d1b8fd23-c1a2-44f4-be0f-407941daac35 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-19T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/03e18a3e-d5e0-492f-8b3c-32840379fbce | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/03e18a3e-d5e0-492f-8b3c-32840379fbce |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/041b41e8-ece5-439d-95ce-9058aa2491f7 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/041b41e8-ece5-439d-95ce-9058aa2491f7 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Alytes obstetricans (Alyte accoucheur) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e327b54a-f64f-4831-91a0-5eb57fbb8556 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/041b41e8-ece5-439d-95ce-9058aa2491f7 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/041b41e8-ece5-439d-95ce-9058aa2491f7 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/044b88bd-c78f-4398-a61e-b097c1ac5668 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/044b88bd-c78f-4398-a61e-b097c1ac5668 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Epidalea calamita (Crapaud calamite) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d03f9c2b-0d4c-4168-873b-5ed542ac2047 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-18T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/044b88bd-c78f-4398-a61e-b097c1ac5668 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/044b88bd-c78f-4398-a61e-b097c1ac5668 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04d4918b-966a-4c47-9409-76ff52450fc8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04d4918b-966a-4c47-9409-76ff52450fc8 | 1 1 | Document PPRN sur le département de la Meuse (55) | Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés. Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département. Chaque document de PPRN existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRN est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) : 1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part, 2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN (#0001495) d'autre part. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-7c3d825c-2bc1-4f4d-9dea-5e6c92ccf100 | DDT de la Meuse | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-11T00:00:00 | 2026-03-11T00:00:00 | ["document", "donnees-ouvertes", "pprn", "risque-zonages-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04d4918b-966a-4c47-9409-76ff52450fc8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04d4918b-966a-4c47-9409-76ff52450fc8 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04f8f31e-2816-482a-9966-9523bbbfc8e6 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04f8f31e-2816-482a-9966-9523bbbfc8e6 | 1 1 | Données d’exposition au retrait-gonflement des argiles en vigueur à partir du 01/07/2026 | Données d’exposition au retrait-gonflement des argiles sur l'Indre-et-Loire. L'Arrêté du 9 janvier 2026 met à jour la carte d’exposition au retrait-gonflement des argiles (RGA) de 2020. Applicable à compter du 1er juillet 2026. Se substituera donc, à cette date, à la version en vigueur de 2020. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e832634e-1c87-4d3d-8764-b8cf77afe02b | Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-07-02T00:00:00 | 2026-02-03T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "rga", "risque-mouvement-de-terrain", "sols", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04f8f31e-2816-482a-9966-9523bbbfc8e6 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04f8f31e-2816-482a-9966-9523bbbfc8e6 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0525afb4-6d8e-4b12-b169-8d12c66b0817 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0525afb4-6d8e-4b12-b169-8d12c66b0817 | 1 1 | Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Octobre 2026 | Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Octobre 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-5be52d46-4954-4edc-9fc5-04a29466b03d | DDT Haute-Marne | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-10-01T00:00:00 | 2026-10-01T00:00:00 | ["circulation-douce", "donnees-ouvertes", "pistes-cyclables", "transports-infrastructure-circulation-douce", "velo", "zonages-amenagement"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0525afb4-6d8e-4b12-b169-8d12c66b0817 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0525afb4-6d8e-4b12-b169-8d12c66b0817 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05680d6a-56a1-486f-b806-820c8775f438 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05680d6a-56a1-486f-b806-820c8775f438 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Pelobates_fuscus (Pélobate brun) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cc7df8aa-f15c-4829-963c-58bfb55cd411 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-28T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05680d6a-56a1-486f-b806-820c8775f438 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05680d6a-56a1-486f-b806-820c8775f438 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05b50ee7-add5-4769-8d2a-a587069d3c60 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05b50ee7-add5-4769-8d2a-a587069d3c60 | 1 1 | Zones d'aléas du PPRI Vienne amont de Availles-Limouzine à Valdivienne | Zone exposée à l’aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité. Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage). Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas. Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d6357382-4f29-4ee0-a467-6a7548547acd | DDT Vienne | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-10-19T00:00:00 | 2026-10-14T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05b50ee7-add5-4769-8d2a-a587069d3c60 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05b50ee7-add5-4769-8d2a-a587069d3c60 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06594b8e-177a-498e-8808-d5cc21496c41 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06594b8e-177a-498e-8808-d5cc21496c41 | 1 1 | Enjeux surfaciques du PPRL par submersion marine de la plaine alluviale nord de l'embouchure de l'estuaire de la Seine (PANES) Du Havre à Tancarville | De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-bf650e8e-da87-4c09-a6f9-06a437a076ee | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-12-05T00:00:00 | 2022-12-05T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "inondation", "inspire", "ppri", "risque", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06594b8e-177a-498e-8808-d5cc21496c41 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06594b8e-177a-498e-8808-d5cc21496c41 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0689b862-59db-4c41-a694-34e8a14ee8ab | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0689b862-59db-4c41-a694-34e8a14ee8ab | 1 1 | Aléa amiante du Nebbio-BRGM | Reconnaissance des zones naturelles amiantifères sur neuf communes de la région du Nebbio (Haute-Corse, étude du BRGM de 2016). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-54f8b758-6765-4d62-b203-48fcf1c1dde1 | Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2023-03-29T00:00:00 | 2018-12-06T00:00:00 | ["amiante", "donnees-ouvertes", "inspire", "risque", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0689b862-59db-4c41-a694-34e8a14ee8ab | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0689b862-59db-4c41-a694-34e8a14ee8ab |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/068a663a-38da-4c7d-802b-d5ff28f0b0ca | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/068a663a-38da-4c7d-802b-d5ff28f0b0ca | 1 1 | Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Portions de cours d'eau à castor | Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les portions de cours d'eau à castor. En effet, certaines espèces animales doivent faire l’objet d’une attention particulière lors de l’élaboration du SRCE, au regard de leur sensibilité à la fragmentation des milieux naturels. Pour l’ensemble de ces espèces, la contribution du SRCE se fait à travers la prise en compte des réservoirs de biodiversité et des corridors écologiques qui leurs sont propres. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-52771e7d-7033-4261-b31e-8fcc3f62e78c | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-20T00:00:00 | 2022-06-20T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "habitats-et-biotopes", "inspire", "sites-proteges", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/068a663a-38da-4c7d-802b-d5ff28f0b0ca | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/068a663a-38da-4c7d-802b-d5ff28f0b0ca |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06a36272-7302-4a52-a0cd-2d6194506ab3 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06a36272-7302-4a52-a0cd-2d6194506ab3 | 1 1 | Points du chenal d’approche du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire | Points délimitant le chenal d’approche des navires transportant des marchandises dangereuses pour le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire selon l’arrêté du préfet maritime de l’Atlantique du 8 décembre 2021 modifié. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-85a21ca7-5c51-4f41-9fd5-de0b63b9c241 | Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-11-05T00:00:00 | 2026-10-21T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "limite", "mer-littoral-navigation-maritime", "zone-maritime-et-fluviale-de-regulation"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06a36272-7302-4a52-a0cd-2d6194506ab3 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06a36272-7302-4a52-a0cd-2d6194506ab3 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06d511d6-3cbd-4061-b089-899970693358 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06d511d6-3cbd-4061-b089-899970693358 | 1 1 | HAMSTER - Prospections 2021 en Grand Est | Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office Français de la Biodiversité (OFB) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-96534270-af22-4cb0-a8bd-f97459da9f68 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2021-08-24T00:00:00 | 2021-08-24T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06d511d6-3cbd-4061-b089-899970693358 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06d511d6-3cbd-4061-b089-899970693358 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0734cb24-9a70-47a5-9b69-18e886d2bcf8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0734cb24-9a70-47a5-9b69-18e886d2bcf8 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Régions naturelles - Barbastella barbastellus (Barbastelle d’Europe) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0e815bfd-9172-422b-a125-13db0184d581 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0734cb24-9a70-47a5-9b69-18e886d2bcf8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0734cb24-9a70-47a5-9b69-18e886d2bcf8 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0800a6b9-9c1d-4aef-ad02-a009bccb1f35 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0800a6b9-9c1d-4aef-ad02-a009bccb1f35 | 1 1 | Programme local de l'habitat dans l'Hérault | " Instauré par la loi n°83-8 du 7 janvier 1983, le Programme Local de l'Habitat (PLH) est un document stratégique élaboré par une collectivité territoriale pour définir une politique en matière de logement et d'hébergement pour 6 ans. Dans l'Hérault, 8 PLH sont actuellement applicables et 2 autres sont en cours d’élaboration. L’Etat peut déléguer aux intercommunalités munis d’un PLH et aux départements la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’ANAH ) : on parle de délégation de compétence. Le département de l’Hérault compte 5 délégataires des aides à la pierre, couvrant l’ensemble du territoire. Lien internet vers site de la pref:https://www.herault.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement/Habitat-et-logement D'après le standard COVADIS : Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal et indique les moyens pour y parvenir. Sa procédure spécifique implique qu'il n'est porté que par un EPCI ayant la compétence PLH en association avec l'Etat. Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie la portée du PLH en le rendant beaucoup plus opérationnel et oblige les EPCI à détailler les objectifs à la commune. Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des aides à la pierre. Les actions sont mises en oeuvre par les opérateurs : organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH en cours d'élaboration ou en vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé. Données PLH (2019), sachant que pour les deux EPCI porteuses du PLH : CA Hérault Med et CA d… | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f7ea9d9c-0695-4963-b8e8-c8c43d80bafc | Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2017-11-28T00:00:00 | 2026-06-04T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "habitat-politique-de-la-ville-politique", "herault", "inspire", "plh", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0800a6b9-9c1d-4aef-ad02-a009bccb1f35 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0800a6b9-9c1d-4aef-ad02-a009bccb1f35 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08137f05-624b-43ad-b3d8-3a20029bc780 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08137f05-624b-43ad-b3d8-3a20029bc780 | 1 1 | Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est | Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter. La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de l’urbanisme souhaitant connaître ces contraintes sur un territoire donné de la région Grand Est. La précision correspond à la commune. Les contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE correspondent aux contraintes associées à l’usage des sols du fait d’installations de stockage de déchets relevant des Installations Classées Pour l’Environnement qui ont fait l’objet d’un Arrêté de Servitude d’Utilité Publique. La servitude explicite les restrictions d’usage (risque d’instabilité des sols, d’accumulation potentielle de gaz dangereux et de pollution des eaux souterraines) et le périmètre associé. Cette information a été portée à la connaissance des maires. La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. L’objectif de la couche est de permettre d’identifier les contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE, de mettre à disposition les informations décrites ci-dessus et notamment d’orienter les éventuelles consultations vers les interlocuteurs pertinents. La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des sujets en lien avec les risques anthropiques, notamment les services instructeurs des collectivités territoriales, les autres services de la DREAL et de l’Etat, les notaires. Point de contact: L’agent du Service Prévention des Risques Anthropiques (SPRA) en charge de l’urbanisme opérationnel. Nom de la couche SIG : MU_DECHETS_CONNU_DREAL_R44.shp | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-4a86ee0e-f21c-422a-868c-7ed265e74bec | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2018-06-21T00:00:00 | 2018-06-21T00:00:00 | ["dechets", "donnees-ouvertes", "pollution", "risque-risque-technologique"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08137f05-624b-43ad-b3d8-3a20029bc780 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08137f05-624b-43ad-b3d8-3a20029bc780 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0906b140-fa3e-4b58-a648-7cf0ea053aae | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0906b140-fa3e-4b58-a648-7cf0ea053aae | 1 1 | Nuisance: classement sonore linéaire des routes de la Drôme - 2024 | Arrêté préfectoral en vigueur, AP n°26-2026-08-24-00001 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-9d581a11-e42c-43c4-96b9-6b501c0d09f1 | DDT Drôme | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-06-18T00:00:00 | 2024-11-28T00:00:00 | ["classemet-sonore", "donnees-ouvertes", "nuisance-bruit", "route"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0906b140-fa3e-4b58-a648-7cf0ea053aae | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0906b140-fa3e-4b58-a648-7cf0ea053aae |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0954d00d-6f1b-460b-a5a6-8d1551d2a1e7 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0954d00d-6f1b-460b-a5a6-8d1551d2a1e7 | 1 1 | Périmètre du PPRL par submersion marine de la plaine alluviale nord de l'embouchure de l'estuaire de la Seine (PANES) Du Havre à Tancarville | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0fe31387-7b39-400d-9972-d875a1ceee73 | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-12-05T00:00:00 | 2022-12-05T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "inondation", "inspire", "parcelles-cadastrales", "ppri", "risque-zonages-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0954d00d-6f1b-460b-a5a6-8d1551d2a1e7 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0954d00d-6f1b-460b-a5a6-8d1551d2a1e7 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0aabf8d0-675d-4e71-9f37-f6bc7ccfd398 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0aabf8d0-675d-4e71-9f37-f6bc7ccfd398 | 1 1 | Aires de covoiturages dans le Grand Est | Le covoiturage consiste en l’utilisation en commun d’un véhicule automobile par plusieurs personnes. Depuis la création de l’automobile il a toujours été pratiqué de manière intuitive (ex: auto-stop). Il fait l’objet d’une définition stricte par le Code des transports qui fixe deux conditions cumulatives : 1- Le trajet doit s’inscrire dans le cadre d’un déplacement effectué par le conducteur pour son propre compte. Si ce dernier ne cherche pas à se déplacer mais uniquement à transporter des tiers, il ne s’agit pas d’une pratique répondant à la définition du covoiturage. 2- Les échanges financiers entre les passagers et le conducteur sont limités au partage des coûts ; ces coûts peuvent notamment comprendre le carburant, les éventuels péages et, si les passagers et le conducteur ont été mis en relation par une plateforme, la commission de cette dernière. Dans ces conditions, le partage de frais n’est pas soumis à la TVA, ne constitue pas un revenu, et le conducteur n’est pas dans l’obligation de cotiser pour les heures de conduite qu’il effectue. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c13213f7-ef44-474e-b30a-ee6e3d440ae0 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2018-10-30T00:00:00 | 2018-10-26T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "transports-deplacements-transport-collectif", "transports-infrastructure-routier"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0aabf8d0-675d-4e71-9f37-f6bc7ccfd398 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0aabf8d0-675d-4e71-9f37-f6bc7ccfd398 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ab77c2a-d643-43f2-9b28-dc3fd2a22ba3 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ab77c2a-d643-43f2-9b28-dc3fd2a22ba3 | 1 1 | HAMSTER - Terriers de 2022 en Grand Est | Recensement de 2022 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé en 2000 par l’ONCFS constitue un indice d’abondance. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-a5744c7d-ebb4-4aaa-b83f-a0e30c622a3d | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-09-07T00:00:00 | 2025-04-16T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ab77c2a-d643-43f2-9b28-dc3fd2a22ba3 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ab77c2a-d643-43f2-9b28-dc3fd2a22ba3 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ac7899c-6933-4612-b513-c7f86be84374 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ac7899c-6933-4612-b513-c7f86be84374 | 1 1 | Périmètre du PPRN du bassin versant de l'Austreberthe et du Saffimbec - Seine-Maritime | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-60c8f845-2cb8-4270-a04b-6d3736b6f2ba | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-04-28T00:00:00 | 2022-04-27T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "inondation", "inspire", "parcelles-cadastrales", "ppri", "risque-zonages-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ac7899c-6933-4612-b513-c7f86be84374 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ac7899c-6933-4612-b513-c7f86be84374 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0b1505d1-40b1-4694-b925-166bfa1b62ad | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0b1505d1-40b1-4694-b925-166bfa1b62ad | 1 1 | [TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI | La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique. Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ea40d23e-23aa-4e06-8807-58482cb66710 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-30T00:00:00 | 2022-06-30T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0b1505d1-40b1-4694-b925-166bfa1b62ad | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0b1505d1-40b1-4694-b925-166bfa1b62ad |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bcd1eee-1253-4b6c-8bd8-2eb358dfc77d | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bcd1eee-1253-4b6c-8bd8-2eb358dfc77d | 1 1 | Crue historique des principaux cours d'eau de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse | Le jeu de données contient l'enveloppe de la crue historique modélisée des principaux cours d'eau de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse En Lorraine et dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse lorsqu'elles ont été produites : Crue historique : Zones exposée à une crue historique observée dans le passé AVERTSISSEMENT : L'atlas des zones inondables est composé de trois types de zonage : (la crue centennale modélisée,la surface obtenue par la méthode hydrogéomorphologique, les crues historiques. Ces derniers résultent de méthodes différentes et ont donc une signification différente. Toute exploitation ou représentation de ces données doit être fait en connaissance de cause avec une distinction des différentes zonages. Les données produites sur les Territoires à risque inondation important (TRI) dans le cadre de la Directive inondation n’ont pas été ajoutées aux données de l’Atlas des zones inondables (AZI) produites antérieurement. Il convient de les rajouter pour compléter l’AZI. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d3c2cbbb-c7cc-41a2-8566-54aaf545b818 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-03-07T00:00:00 | 2021-12-07T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bcd1eee-1253-4b6c-8bd8-2eb358dfc77d | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bcd1eee-1253-4b6c-8bd8-2eb358dfc77d |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bdb6ddb-c777-4a49-af93-d0aff532ecaa | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bdb6ddb-c777-4a49-af93-d0aff532ecaa | 1 1 | Zonage réglementaire du R111-3 affaissement-effondrement de cavités secteur de Reims. | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. L'étude B.R.G.M. définit des zones de probabilités différentes de risques sans cependant quantifier celles-ci. À chaque zone, correspond aussi un type différent de cavité et donc de gravité des dégâts potentiels. Pour ce R111-3, le Zonage Réglementaire est identique au niveau d'aléa, les règles sont écrites dans les prescriptions applicables aux périmètres ainsi que dans le rapport de présentation. Ces zones se répartissent ainsi : • Zone à risque très élevé, où la probabilité de présence de cavités grandes dimensions (crayères, galeries, caves …) est forte ; • Zone à risque élevé, où la probabilité de présence de cavités de petites dimensions (galeries, caves …) est forte ; • Zone à risque moyen, où la probabilité de présence de cavités de petites dimensions (galeries, caves …) n'est pas négligeable ; • Zone à risque faible à nul, où il existe seulement une possibilité de présence de caves à faible profondeur (moins de 6 m). Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui sont insérés dans le rapport de présentation et annexés au R111-3 cavités. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d’intensité de chaque aléa pris en compte ce R111-3. Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas cavités existant dans ce jeu de données géographiques, est liée à l’aide de son code GASPAR : 51DDT20090009 Résolution spatiale : 1/ 25 000 Généalogie : Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du R111-3. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Le R111-3 détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phé… | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ea8d9ad1-5d4f-42d7-9652-203479b5b71b | DDT de la Marne (DDT51) | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-04-15T00:00:00 | 2026-04-07T00:00:00 | ["affaissement", "cavites", "donnees-ouvertes", "effondrement", "inspire", "prescription", "prevention", "risque", "servitude", "urbanisme", "usage-des-sols", "zonage-reglementaire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bdb6ddb-c777-4a49-af93-d0aff532ecaa | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bdb6ddb-c777-4a49-af93-d0aff532ecaa |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0c71a85f-3267-4d16-ac1b-3ed2040568da | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0c71a85f-3267-4d16-ac1b-3ed2040568da | 1 1 | Zones réglementées du PPR inondation de Landerneau / Pencran / Plouédern / Plounéventer / La Roche-Maurice | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ac02030b-e484-4509-9422-3433c0b52414 | DDTM Finistère | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-10-27T00:00:00 | 2026-10-26T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0c71a85f-3267-4d16-ac1b-3ed2040568da | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0c71a85f-3267-4d16-ac1b-3ed2040568da |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0cd1e821-7eda-4fc4-a1aa-3d87ceef4065 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0cd1e821-7eda-4fc4-a1aa-3d87ceef4065 | 1 1 | [TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné | Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération strasbourgeoise et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique. Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cfff0582-3a75-4de7-bd22-a57272ea0d0d | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-30T00:00:00 | 2022-06-30T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0cd1e821-7eda-4fc4-a1aa-3d87ceef4065 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0cd1e821-7eda-4fc4-a1aa-3d87ceef4065 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d1f54ec-9ae8-445a-b5a2-b908134f5c2d | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d1f54ec-9ae8-445a-b5a2-b908134f5c2d | 1 1 | HAMSTER - Parcelles prospectées de 2023 en Grand Est | Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-5003f5b5-7a62-4f88-be30-33c9fc0da381 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2023-09-14T00:00:00 | 2025-04-16T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d1f54ec-9ae8-445a-b5a2-b908134f5c2d | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d1f54ec-9ae8-445a-b5a2-b908134f5c2d |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d40cc47-a4e9-4482-a0fb-ae97624f649e | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d40cc47-a4e9-4482-a0fb-ae97624f649e | 1 1 | Pistes de ski alpin dans le département des Vosges | Pistes balisées et sécurisées réservées à la pratique du ski alpin (et des disciplines associées). Elles sont symbolisées par leur axe central. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-89689674-e5fb-45a7-b545-917034c12fc3 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2017-11-14T00:00:00 | 2023-12-29T00:00:00 | ["culture-societe-service-equipement-sportif-ou-culturel", "donnees-ouvertes", "ski"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d40cc47-a4e9-4482-a0fb-ae97624f649e | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d40cc47-a4e9-4482-a0fb-ae97624f649e |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d6af7e1-f8cd-45ba-9271-2d1f99019ba5 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d6af7e1-f8cd-45ba-9271-2d1f99019ba5 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Barbastella barbastellus (Barbastelle d’Europe) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-00392e85-eedc-449d-9c8b-7c623f6eec31 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d6af7e1-f8cd-45ba-9271-2d1f99019ba5 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d6af7e1-f8cd-45ba-9271-2d1f99019ba5 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0dde88c3-98bd-4bd7-8330-26c34656c7b5 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0dde88c3-98bd-4bd7-8330-26c34656c7b5 | 1 1 | Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juillet 2026 | Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juillet 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-00b4e4e2-74ba-4360-8659-b54ea00a1583 | DDT Haute-Marne | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-07-15T00:00:00 | 2026-07-15T00:00:00 | ["amenagements-cyclables", "circulation-douce", "donnees-ouvertes", "pistes-cyclables", "transports-infrastructure-circulation-douce", "velo"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0dde88c3-98bd-4bd7-8330-26c34656c7b5 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0dde88c3-98bd-4bd7-8330-26c34656c7b5 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0e1a5fb0-c0bb-4bd9-a867-4c52d7fdd561 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0e1a5fb0-c0bb-4bd9-a867-4c52d7fdd561 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Stylurus_flavipes (Gomphe à pattes jaunes) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018). Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Espèces concernées : Ophiogomphus cecilia : Niveau de connaissance de l'espèce: Fort Stylurus flavipes : Niveau de connaissance de l'espèce: Moyen Données mobilisées: Collectif Faune-Lorraine (Coord.: LPO Grand Est, LOANA), IMAGO, INVOD/Cilif (coord : Sfo/CPIE), SLE. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0f5d1fa2-6ffb-4f64-87bd-bfc19b8ec9cb | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-06T00:00:00 | 2020-07-28T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0e1a5fb0-c0bb-4bd9-a867-4c52d7fdd561 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0e1a5fb0-c0bb-4bd9-a867-4c52d7fdd561 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ed914dc-c6de-4591-bcf2-b5bc8c7e3f72 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ed914dc-c6de-4591-bcf2-b5bc8c7e3f72 | 1 1 | Zone réglementée d'un PPR Technologique dans l'Hérault | Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l''objet d''un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les « zones d''interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d''aléa est fort et que la règle générale est l''interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d''aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d''enjeu. Les instructions du guide d''élaboration PPRT ajoutent une gradation à l''intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ». GÉNÉALOGIE : 28/05/2013 Création du fichier PPRT Minguez 31/10/2014 Approbation PPRT GDH Frontignan 05/10/2015 Approbation PPRT GAZECHIM 27/07/2022: suppression de l'ID_MAP n°39 en doublon avec le n°38 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-387ea692-6d6c-42ec-8f74-2f8acce71e90 | Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2016-05-30T00:00:00 | 2022-07-27T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "herault", "risque-zonages-risque-technologique", "risques", "technologiques"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ed914dc-c6de-4591-bcf2-b5bc8c7e3f72 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ed914dc-c6de-4591-bcf2-b5bc8c7e3f72 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f03092f-a2c0-4ec9-9ab0-5665b25b69ac | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f03092f-a2c0-4ec9-9ab0-5665b25b69ac | 1 1 | Limites administratives des bassins des agences de l'eau dans le département des Vosges | Dernière mise à jour le 24 septembre 2019. Limites administratives des bassins des agences de l'eau pour le département des Vosges. Fond carto ©IGN-Admin Express® | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-734949c6-8dd7-467d-bdc4-0d555733060d | Direction Départementale des Territoires des Vosges | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-04-06T00:00:00 | 2019-09-24T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f03092f-a2c0-4ec9-9ab0-5665b25b69ac | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f03092f-a2c0-4ec9-9ab0-5665b25b69ac |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f230308-f3f8-4cc0-b633-9d92f441bc49 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f230308-f3f8-4cc0-b633-9d92f441bc49 | 1 1 | Fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse | Le jeu de données contient les fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse. Il contient les tracés du cours d'eau à différentes dates, l'espace de divagation historique et l'amplitude d'équilibre permettant de définir le fuseau de mobilité. Fichiers contenus dans le lot de données : - fuseau_mobilite_r41 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f9553f1e-7daa-4e47-b148-a0f706ee9c49 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-03-22T00:00:00 | 2022-03-22T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-zonages-eau", "geologie", "inspire"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f230308-f3f8-4cc0-b633-9d92f441bc49 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f230308-f3f8-4cc0-b633-9d92f441bc49 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f30f672-5d8f-455d-8b3b-3a3ec3a77e71 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f30f672-5d8f-455d-8b3b-3a3ec3a77e71 | 1 1 | Zone d'aléa du PPR inondation de la Couze Pavin et de ses affluents | Dans le cadre de l’élaboration du PPRNPi de la couze Pavin, la DDT a mené une étude hydraulique afin d’affiner la connaissance du risque inondation sur ce cours d’eau. Les communes concernées sont les suivantes : • Besse-et-Saint-Anastaise, Saint-Pierre-Colamine et Saint-Diéry, appartenant à la communauté de communes Massif du Sancy, • Saurier, Saint-Floret, Clémensat, Saint-Vincent, Saint-Cirgues-sur-Couze, Chidrac, Meilhaud, Pardines, Perrier, Solignat, et Issoire appartenant à l’agglomération du Pays d’Issoire. Cette étude a été lancée en 2020. Elle a fait l’objet d’échanges avec les élus qui ont exprimé leurs remarques sur les résultats préliminaires.Début 2023 le bureau d’études OTEIS a finalisé l’aléa inondation. 3 Zones d'aléas ont été déterminées au vu des hauteurs et des vitesses d'eau : - zone d’aléa fort correspond essentiellement aux secteurs de grand écoulement avec des hauteurs d’eaux supérieures à un mètre ou bien à des vitesses importantes supérieures à un mètre par seconde - zone d'aléa moyen avec des hauteurs d’eau comprises entre 0,50 m et 1 m ou des vitesses d’écoulement comprises entre 0,5 m/s et 1 m/s - zone d'aléa faible avec des hauteurs d’eau inférieures à 0,50 m et des vitesses d’écoulement inférieures à 0,50 m/s | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-a654f1ab-3266-4e2f-83d1-af0b1c803ae7 | Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-05-13T00:00:00 | 2026-05-12T00:00:00 | ["ddt-63", "donnees-ouvertes", "inspire", "ppr", "risque-inondation", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f30f672-5d8f-455d-8b3b-3a3ec3a77e71 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f30f672-5d8f-455d-8b3b-3a3ec3a77e71 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f614166-93a5-4630-b7f9-63b25eee5d26 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f614166-93a5-4630-b7f9-63b25eee5d26 | 1 1 | Stations de mesure de qualité de l'eau | Stations de mesure de la qualité de l'eau dans le Val d'Oise, 17 stations principalement sur les cours d'eau de taille moyenne à grande. Lors du téléchargement, il est possible de récupérer les données physico-chimiques des cours d'eau. Téléchargement possible par département ici : https://naiades.eaufrance.fr/acces-donnees#/physicochimie Une fiche de métadonnées est fournie lors du téléchargement permettant une compréhension précise des différentes données fournies dans le jeu de données. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-74351c63-d5e9-46ef-b2b5-a0f0ba02f80a | Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2025-04-14T00:00:00 | 2025-04-16T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-masse-deau", "eau-surveillance"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f614166-93a5-4630-b7f9-63b25eee5d26 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f614166-93a5-4630-b7f9-63b25eee5d26 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f6bcb0f-562f-4ec7-91b6-1ca8e288cf9a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f6bcb0f-562f-4ec7-91b6-1ca8e288cf9a | 1 1 | Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation après le 21 mai 2025 dans le département des Vosges | Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°139/DDT/2025 du 21 mai 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées : - les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle"; - les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ». Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS® | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e2ff6bdb-17b0-4673-9fb2-98ea8324411d | Direction Départementale des Territoires des Vosges | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-27T00:00:00 | 2026-01-27T00:00:00 | ["cod", "donnees-ouvertes", "loup", "nature-paysage-biodiversite-zonages-nature"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f6bcb0f-562f-4ec7-91b6-1ca8e288cf9a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f6bcb0f-562f-4ec7-91b6-1ca8e288cf9a |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fbc7cdd-fe08-4cab-9feb-60df924bce7c | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fbc7cdd-fe08-4cab-9feb-60df924bce7c | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Podarcis_muralis (Lézard des murailles) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-622beaf6-f96c-437b-915d-203aa75a7590 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-06T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fbc7cdd-fe08-4cab-9feb-60df924bce7c | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fbc7cdd-fe08-4cab-9feb-60df924bce7c |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fe1138f-3804-409c-881f-fb8a02df391a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fe1138f-3804-409c-881f-fb8a02df391a | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Coronella austriaca (Coronelle lisse) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-6c68852e-a842-484e-8628-e34cee4abc7b | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-19T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fe1138f-3804-409c-881f-fb8a02df391a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fe1138f-3804-409c-881f-fb8a02df391a |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ffed7e5-115d-40a4-ad63-76ef8ee906a6 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ffed7e5-115d-40a4-ad63-76ef8ee906a6 | 1 1 | Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juin 2026 | Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juin 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-80f6d562-e298-4ae4-a968-259b4acd7b33 | DDT Haute-Marne | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-06-02T00:00:00 | 2026-06-02T00:00:00 | ["amenagements-cyclables", "circulation-douce", "donnees-ouvertes", "pistes-cyclables", "transports-infrastructure-circulation-douce", "velo"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ffed7e5-115d-40a4-ad63-76ef8ee906a6 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ffed7e5-115d-40a4-ad63-76ef8ee906a6 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10bbf131-1aef-4505-91b7-5d08b2adfea8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10bbf131-1aef-4505-91b7-5d08b2adfea8 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Boloria eunomia (Nacré de la bistorte) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f6e46f1f-e6a7-4c44-a7bb-7fc76f6a268e | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10bbf131-1aef-4505-91b7-5d08b2adfea8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10bbf131-1aef-4505-91b7-5d08b2adfea8 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1188a7a7-9689-4dc6-92d3-2ab7dde9e2ac | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1188a7a7-9689-4dc6-92d3-2ab7dde9e2ac | 1 1 | HAMSTER - Terriers de 2003 en Grand-Est | Recensement de 2003 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé en 2000 par l’ONCFS constitue un indice d’abondance. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-1722afca-0d61-4454-8e8f-cdb60086e793 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-17T00:00:00 | 2022-06-17T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1188a7a7-9689-4dc6-92d3-2ab7dde9e2ac | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1188a7a7-9689-4dc6-92d3-2ab7dde9e2ac |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/11906975-0456-410a-9b32-6077866e754d | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/11906975-0456-410a-9b32-6077866e754d | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Vipera_aspis (Vipère aspic) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-9ff47bf9-d273-4cd9-9eff-498c61d0e875 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-06T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/11906975-0456-410a-9b32-6077866e754d | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/11906975-0456-410a-9b32-6077866e754d |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/122b1125-9214-4b62-84a6-ef79702da327 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/122b1125-9214-4b62-84a6-ef79702da327 | 1 1 | Zonage réglementé du PPRI anticipé sur la commune de LA CRAU (Var) | Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de prévention des inondations qui a été redéfinie en Comité Interministériel du 24 janvier 1994. Ce dispositif législatif et réglementaire a été complété par la loi du 30 juillet 2003. Un plan de prévention des risques d’inondation concernant le cours d’eau du Gapeau a été prescrit le 11 février 1999 et approuvé, dans un premier temps, le 19 janvier 2004. Cependant, cette approbation a fait l’objet de plusieurs procédures devant diverses juridictions administratives qui ont conduit le 13 mars 2014 à l’annulation du PPR par décision de la Cour administrative d’appel de Marseille. Le 26 novembre 2014 un nouvel arrêté préfectoral a prescrit l’élaboration du plan de prévention des risques naturels d’inondation lié à la présence du Gapeau et de ses principaux affluents sur la commune de LA CRAU. Devant l’urgence de réglementer les zones identifiées à risque, certaines dispositions ont été rendues immédiatement opposables par arrêté préfectoral le 30 mai 2016. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c7c9d6fb-eecc-4c1c-99c6-c05ff617bd0d | Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2016-07-07T00:00:00 | 2016-07-07T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/122b1125-9214-4b62-84a6-ef79702da327 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/122b1125-9214-4b62-84a6-ef79702da327 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12a8d908-17aa-4b26-b3a6-c4c845a2c0d5 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12a8d908-17aa-4b26-b3a6-c4c845a2c0d5 | 1 1 | Enjeux ponctuels du PPRNi de la MOSELLE AMONT révisé pour la commune de Bussang | De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f6ce1894-911b-4bb1-8606-51b84b5e6148 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-09-28T00:00:00 | 2024-07-24T00:00:00 | ["cod", "donnees-ouvertes", "inspire", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12a8d908-17aa-4b26-b3a6-c4c845a2c0d5 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12a8d908-17aa-4b26-b3a6-c4c845a2c0d5 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/137785f0-3c55-4590-b0c2-e19e6f3b84d0 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/137785f0-3c55-4590-b0c2-e19e6f3b84d0 | 1 1 | Cotes de référence de l’aléa inondation de la crue centennale de l’étude Aisne du département de la Marne à la limite du département des Ardennes. | Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du secteur, ont pu être déterminées. Afin de visualiser ces hauteurs d’eau, un ensemble de profil, dit « cotes de référence », a été positionné avec un écart altimétrique d’environ 25 cm parfois moins selon les secteurs. L’ensemble de ces cotes est rattaché au Nivellement Général de la France et est exprimé en mètre NGF. Résolution spatiale : 1 / 10 000 Généalogie : Les cotes de référence sont représentées sur les documents graphiques. Elles sont constituées par des polylignes ouvertes avec une altitude exprimée en mètre NGF. Les cotes sont situées sur l’ensemble de la zone inondée. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-7c66a68a-0ffe-401e-b48b-f053da2fcf0b | DDT de la Marne (DDT51) | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-05-13T00:00:00 | 2026-05-05T00:00:00 | ["amenagement", "donnees-ouvertes", "inondation", "inspire", "prescription", "prevention", "risque", "urbanisme", "usage-des-sols", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/137785f0-3c55-4590-b0c2-e19e6f3b84d0 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/137785f0-3c55-4590-b0c2-e19e6f3b84d0 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14324017-165e-4930-b80d-f512da4afe8c | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14324017-165e-4930-b80d-f512da4afe8c | 1 1 | [TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Tables des ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI | Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l’agglomération mulhousienne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique. Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-693a5c23-049a-4d28-9432-7058ca070e41 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-30T00:00:00 | 2022-06-30T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14324017-165e-4930-b80d-f512da4afe8c | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14324017-165e-4930-b80d-f512da4afe8c |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14614ce2-a679-47ad-b3d3-6550e527aaed | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14614ce2-a679-47ad-b3d3-6550e527aaed | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Régions naturelles - Boloria aquilonaris (Nacré de la canneberge) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-06a3c954-b393-4927-a91b-df8ab8a0bd58 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14614ce2-a679-47ad-b3d3-6550e527aaed | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14614ce2-a679-47ad-b3d3-6550e527aaed |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14b809a6-4335-450b-9a65-3e55f3830be9 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14b809a6-4335-450b-9a65-3e55f3830be9 | 1 1 | RGC du département de la Manche | Routes à grande circulation du département de la Manche fixées par le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié par le décret n°2020-756 du 19 juin 2020. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ad82f3dc-330a-41a9-a6c3-15d67158fc10 | DDTM Manche | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-13T00:00:00 | 2025-12-17T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "reseau-routier", "reseaux-de-transport", "rgc", "route-grande-circulation"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14b809a6-4335-450b-9a65-3e55f3830be9 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14b809a6-4335-450b-9a65-3e55f3830be9 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1518f0d2-2510-471b-94fe-b646f8e773ee | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1518f0d2-2510-471b-94fe-b646f8e773ee | 1 1 | Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté | Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-442e9e13-6552-4f71-839c-030d18dfbd3c | Direction Départementale des Territoires de l'Allier | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-06T00:00:00 | 2026-03-05T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "sources-denergie", "zaer"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1518f0d2-2510-471b-94fe-b646f8e773ee | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1518f0d2-2510-471b-94fe-b646f8e773ee |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15baa117-f764-43b3-8fb0-81488b20bc5b | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15baa117-f764-43b3-8fb0-81488b20bc5b | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Myotis_emarginatus (Murin à oreilles échancrées) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-4ac71cb5-bd81-4cdc-b316-a7269ef196d8 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-30T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15baa117-f764-43b3-8fb0-81488b20bc5b | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15baa117-f764-43b3-8fb0-81488b20bc5b |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15e7047a-0178-4d8c-a309-7325492d6c67 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15e7047a-0178-4d8c-a309-7325492d6c67 | 1 1 | Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Motte (Var) | Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de prévention des inondations qui a été redéfinie en Comité Interministériel du 24 janvier 1994. Ce dispositif législatif et réglementaire a été complété par la loi du 30 juillet 2003. Le bassin de l’Argens a subi le 15 juin 2010 un évènement pluvio-orageux exceptionnel ayant causé de graves dommages. Un plan de prévention des risques naturels d’inondation lié à la présence de la Nartuby et de l’Endre sur la commune de La Motte a été prescrit le 8 septembre 2010. Le Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondation sur la commune La Motte a été approuvé par arrêté préfectoral du 20 décembre 2013. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement distingue différents types de zones : - les « zones rouges », zones d’interdiction comprenant des sous-zones ; - les « zones bleues », zones soumises à prescription comprenant des sous-zones; - les zones basses hydrographiques dont le niveau d’exposition aux risques n’est pas précisé dans le PPRI ; - les zones d’aléa exceptionnel. Le zonage réglementaire est issu du croisement de l’aléa avec les enjeux urbains. La carte d’aléas (=croisement hauteurs/vitesses) a été réalisée par un bureau d’études par modélisation sur support Lidar, reportée sur un Scan25©IGN2011. Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond cadastral. Par ailleurs, la carte réglementaire fait apparaître : - les zones basses hydrographiques qui sont la résultante de l’Atlas des Zones Inondables croisé avec l’Exzeco (Extraction des zones d’écoulement) > 1km² ; - les zones d’aléa exceptionnel correspondant à un aléa millénal. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-6c9a02d3-e708-4f1d-a532-651b4e5aa9fd | Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2016-10-11T00:00:00 | 2025-07-01T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15e7047a-0178-4d8c-a309-7325492d6c67 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15e7047a-0178-4d8c-a309-7325492d6c67 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164baff3-fb69-4d00-a359-79c6fae15ef1 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164baff3-fb69-4d00-a359-79c6fae15ef1 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Plecotus_auritus (Oreillard roux) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-562799a6-d446-40e6-8a2e-f7b8839aa62c | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-05T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164baff3-fb69-4d00-a359-79c6fae15ef1 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164baff3-fb69-4d00-a359-79c6fae15ef1 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164f41f6-22f1-42b8-8f8d-ec79dd984f04 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164f41f6-22f1-42b8-8f8d-ec79dd984f04 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Ophiogomphus_cecilia (Ophogomphe serpentin) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018). Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Espèces concernées : Ophiogomphus cecilia : Niveau de connaissance de l'espèce: Fort Stylurus flavipes : Niveau de connaissance de l'espèce: Moyen Données mobilisées: Collectif Faune-Lorraine (Coord.: LPO Grand Est, LOANA), IMAGO, INVOD/Cilif (coord : Sfo/CPIE), SLE. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cf890021-cd1c-4fc3-b16e-6b3958ac6d4c | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-06T00:00:00 | 2020-07-28T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164f41f6-22f1-42b8-8f8d-ec79dd984f04 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164f41f6-22f1-42b8-8f8d-ec79dd984f04 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/166c42bf-ff8f-48b3-aa0e-690f7d71d697 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/166c42bf-ff8f-48b3-aa0e-690f7d71d697 | 1 1 | Zones Humides Remarquables (ZHR - Linéaires) sur le Bassin Rhin-Meuse | Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones humides intégrées : - dans les réserves naturelles nationales ou régionales - dans les Espaces naturels sensibles (ENS) ou les Zones humides remarquables (ZHR) désignés par les Départements, ou bien, dans les départements non dotés de sites ENS ou de ZHR désignés, dans les Zones naturelles d'intérêt floristique et faunistique (ZNIEFF), dans les sites Natura 2000 ou dans les sites concernés par un arrêté de protection de biotope. Leur appartenance à ces zonages ou inventaires leur confère leu caractéristique de zone humide remarquable. Ce caractère remarquable ne pourra pas concerner des zones non humides d'après les critères de l'article R.211-108 du code de l'environneent, ou des zones occupées, avant le 1er janvier 2010, par un usage agricole de culture labourée ou par un usage urbain. Elles font l’objet de dispositions particulières dans le SDAGE Rhin-Meuse, ce qui explique leur mise à disposition dans les zonages particuliers. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-bffb5115-6fcb-4f29-af84-93b74f8de308 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2019-03-04T00:00:00 | 2019-02-22T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-zonages-eau", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration", "zones-humides-remarquables"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/166c42bf-ff8f-48b3-aa0e-690f7d71d697 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/166c42bf-ff8f-48b3-aa0e-690f7d71d697 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1682829a-3c21-4216-8f82-42e0690530b7 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1682829a-3c21-4216-8f82-42e0690530b7 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Vespertilio_murinus (Sérotine bicolore) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-aa1a3081-ebcb-450f-a386-ad9827b66530 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-24T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1682829a-3c21-4216-8f82-42e0690530b7 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1682829a-3c21-4216-8f82-42e0690530b7 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16c85743-0dd5-42a1-9708-710fb235b9b4 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16c85743-0dd5-42a1-9708-710fb235b9b4 | 1 1 | Indices de cavités souterraines de forme surfacique en Seine-Maritime | l_indices_s_076 : Indices de cavités souterraines issus des recensements communaux disponibles au format SIG. Données en cours de complétion. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-08703464-2a26-4180-90a9-c3e211cbbecc | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-04-14T00:00:00 | 2022-04-14T00:00:00 | ["carriere", "carrieres", "cavite-souterraine", "donnees-ouvertes", "geologie", "indice", "indice-napoleonien", "indice-napoleonnien", "inspire", "marniere", "parcelles-cadastrales", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16c85743-0dd5-42a1-9708-710fb235b9b4 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16c85743-0dd5-42a1-9708-710fb235b9b4 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17173eb3-983a-45fa-98bc-a1348342f5b2 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17173eb3-983a-45fa-98bc-a1348342f5b2 | 1 1 | Services communautaires d'eau potable | Zonage des régies d'eau potable des EPCI tarnaises. Dernière mise à jour : 08/01/2026 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-99eea5d5-ad1b-4b45-aefc-c3f06de6f46d | DDT Tarn | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-13T00:00:00 | 2026-03-14T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-aep"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17173eb3-983a-45fa-98bc-a1348342f5b2 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17173eb3-983a-45fa-98bc-a1348342f5b2 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17245303-35b5-4cf9-a250-2dd0c1a610c2 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17245303-35b5-4cf9-a250-2dd0c1a610c2 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Phengaris_teleius (Azuré de la sanguisorbe) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-62e720cf-94c3-49cd-8e1d-f50173053f67 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-28T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17245303-35b5-4cf9-a250-2dd0c1a610c2 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17245303-35b5-4cf9-a250-2dd0c1a610c2 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17567e7c-7cef-4d2b-aa99-7c91c0e14255 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17567e7c-7cef-4d2b-aa99-7c91c0e14255 | 1 1 | Zones proposées et exclues pour le photovoltaique au sol en Corrèze | L_PVSOL_REJETE_S_019.shp Zones proposées et exclues pour le photovoltaique au sol en Corrèze Photovoltaïque au sol proposé en zones d’accélération des énergies renouvelables – Zones exclues pour les communes ayant réalisé le travail d’identification des ZAEnR. Ces données représentent les zones d’accélération des énergies renouvelables pour la filière photovoltaïque au sol proposées par les collectivités mais non validées par les services de l’État après analyse du foncier retenu (déclaration PAC, occupation du sol, type de propriétaire, …) Mise à jour: Décembre 2025 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0e35070b-8463-433e-8534-1659f56c5892 | Direction Départementale des Territoires de la Corrèze | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-14T00:00:00 | 2025-12-03T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "energie", "foncier-sol-occupation-du-sol", "inspire", "lieux-de-production-et-sites-industriels", "reseau-energie-divers-electricite", "site-industriel-production-site-de-production-denergie", "sources-denergie", "usage-des-sols", "zaenr", "zones-dacceleration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17567e7c-7cef-4d2b-aa99-7c91c0e14255 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17567e7c-7cef-4d2b-aa99-7c91c0e14255 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/175953dc-5bdf-41d1-ac95-d7814912792f | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/175953dc-5bdf-41d1-ac95-d7814912792f | 1 1 | Zones réglementées liées au risque de pollution des nappes du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de de May-sur-Orne | La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la surface. L‘identification de ces zones homogènes se traduit par l‘élaboration d‘une cartographie du zonage réglementaire du PPRM. Directement relié à ce zonage, un règlement doit être établi. Il a pour objet d‘énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s‘appliquent à chacune des zones réglementaires. Le Plan de Prévention des Risques Miniers de May-sur-Orne a été approuvé le 10/08/2021. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-11a74bc8-19b7-4c75-98ec-4c5447344c36 | Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-01-05T00:00:00 | 2022-01-03T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-risque-minier", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/175953dc-5bdf-41d1-ac95-d7814912792f | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/175953dc-5bdf-41d1-ac95-d7814912792f |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/176827cc-ac08-4d4c-beac-2fdba2d77aa1 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/176827cc-ac08-4d4c-beac-2fdba2d77aa1 | 1 1 | Servitudes de type PM3 (PPR Technologique) générateur dans le département de la Marne | Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu. Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques. A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent : - délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation, - prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible, - prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine. Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-05c4e579-e3d2-41b6-9f70-9c6e2979f0a2 | DDT de la Marne (DDT51) | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-04-09T00:00:00 | 2026-04-09T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/176827cc-ac08-4d4c-beac-2fdba2d77aa1 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/176827cc-ac08-4d4c-beac-2fdba2d77aa1 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/177f5491-d5fb-4699-9373-4ccebfe28ea2 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/177f5491-d5fb-4699-9373-4ccebfe28ea2 | 1 1 | issu de Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP | En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en ½uvre de ce nouveau dispositif de protection de la ressource conduit à la délimitation des aires d'alimentation de captages (AAC, parfois aussi nommées bassins d'alimentation de captages ou BAC) qui incluent des zones de protection des AAC.Pour les captages d'eaux superficielles, l'AAC correspond au sous-bassin versant situé en amont de la prise d'eau. Pour les eaux souterraines, une méthodologie commune de délimitation des AAC à l'échelle nationale a été proposée. Au droit du guide méthodologique produit, le bassin d'alimentation d'un captage souterrain est défini comme le lieu des points de la surface du sol qui contribuent à l'alimentation du captage. Certaines aires d'alimentation de captages sont définies comme prioritaires au sein des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et des programmes de mesures. Une AAC est ainsi définie, après étude technique, comme la zone d'où proviennent les eaux alimentant un captage ou plusieurs captages rapprochés. C'est pourquoi il est proposé de faire figurer l'identifiant de l'AAC concernée parmi les attributs du standard de données localisant les points de prélèvements d'eau potable (#0000002 N_PRELEV_AEP_P). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-b4e6a2c1-14f3-4207-bf58-1df6b8b635e0 | Direction Départementale des Territoires de la Sarthe | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2025-08-04T00:00:00 | 2025-08-04T00:00:00 | ["aac", "captage", "donnees-ouvertes", "eau-aep"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/177f5491-d5fb-4699-9373-4ccebfe28ea2 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/177f5491-d5fb-4699-9373-4ccebfe28ea2 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1788ed5f-aef2-4826-87b8-b9cc80e6d5db | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1788ed5f-aef2-4826-87b8-b9cc80e6d5db | 1 1 | Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Sénas - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20000076 ( MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-38aa0403-48c9-49ef-b1c5-cd3dd5e82e6e | Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2019-10-08T00:00:00 | 2026-04-30T00:00:00 | ["bouches-du-rhone", "donnees-ouvertes", "inspire", "mouvement-de-terrain", "risque-zonages-risque-naturel", "senas", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1788ed5f-aef2-4826-87b8-b9cc80e6d5db | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1788ed5f-aef2-4826-87b8-b9cc80e6d5db |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1797e40c-242f-4e1b-aa30-1cdbe6568f83 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1797e40c-242f-4e1b-aa30-1cdbe6568f83 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Régions naturelles - Aeshna subarctica (Aeschne subarctique) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0f62b83f-5bf2-448c-93c6-058721193fbd | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-10T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1797e40c-242f-4e1b-aa30-1cdbe6568f83 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1797e40c-242f-4e1b-aa30-1cdbe6568f83 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1798588e-cfe1-4871-8456-63bbcf853a4a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1798588e-cfe1-4871-8456-63bbcf853a4a | 1 1 | Réserve intégrale de parc national en Grand Est | Il un seul Parc National en Grand Est : le Parc National des Forêts. Une réserve intégrale de parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Une « réserve intégrale » peut être instituée dans le cœur d'un parc national afin d'assurer, dans un but scientifique, une protection plus grande de certains éléments de la faune et de la flore. Les réserves intégrales de parc national sont établies en tenant compte de l'occupation humaine et de ses caractéristiques. Les réserves intégrales ne sont pas instaurées par le même texte que le parc national (décret distinct). Les réserves intégrales de parcs peuvent relever de la catégorie Ia de l’UICN. Références légales : Articles L.331-16 et R.331-53 à R.331-54 du code de l'environnement. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-3b0bd314-ed86-4495-b9fe-bf8cadf580c0 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-17T00:00:00 | 2026-03-10T00:00:00 | ["cles-reserve-integrale-de-parc-national", "donnees-ouvertes", "inspire", "n-zonages-nature", "nature-paysage-biodiversite", "nature-paysage-biodiversite-zonages-nature", "sites-proteges"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1798588e-cfe1-4871-8456-63bbcf853a4a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1798588e-cfe1-4871-8456-63bbcf853a4a |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17afd024-dc2e-4c8a-ac37-ce65783ce908 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17afd024-dc2e-4c8a-ac37-ce65783ce908 | 1 1 | Exposition potentiel au radon des communes de Haute-Loire | Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire permet d’identifier les zones sur lesquelles la présence de radon à des concentrations élevées dans les bâtiments est la plus probable. Ce travail, réalisé par l’IRSN (Institut de Radioprotection et de Sureté Nucléaire) à la demande de l'Autorité de Sûreté Nucléaire, a permis d’établir une cartographie du potentiel radon couvrant l’ensemble du territoire métropolitain. Cette cartographie conduit à classer les communes en 3 catégories : Zone 1 : zones à potentiel radon faible Zone 2 : zones à potentiel radon faible mais sur lesquelles des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments Zone 3 : zones à potentiel radon significatif L'Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français pour plus d'information : https://www.georisques.gouv.fr/minformer-sur-un-risque/radon | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c0589041-413f-44e4-afbd-67c126de9a0e | Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-13T00:00:00 | 2025-03-17T00:00:00 | ["alea", "donnees-ouvertes", "inspire", "radon", "risque-radon", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17afd024-dc2e-4c8a-ac37-ce65783ce908 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17afd024-dc2e-4c8a-ac37-ce65783ce908 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17c9e206-b9e1-4a04-9e3a-57ed80804c50 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17c9e206-b9e1-4a04-9e3a-57ed80804c50 | 1 1 | HAMSTER - Terriers de 2016 en Grand-Est | Recensement de 2016 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé en 2000 par l’ONCFS constitue un indice d’abondance. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-8acbf944-5e48-42b7-ab9c-83a90f0ef6b1 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-17T00:00:00 | 2025-04-16T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17c9e206-b9e1-4a04-9e3a-57ed80804c50 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17c9e206-b9e1-4a04-9e3a-57ed80804c50 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17e1a6cd-3dd4-4264-a7e7-825311cb4c28 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17e1a6cd-3dd4-4264-a7e7-825311cb4c28 | 1 1 | Forêt de protection en Grand Est | Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : * Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les envahissements des eaux et des sables ; * Les bois et les forêts,quels que soient leurs propriétaires, situés à la périphérie des grandes agglomérations, ainsi que dans les zones où leur maintien s'impose, soit pour des raisons écologiques, soit pour le bien-être de la population. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-dd5cc576-3cd7-49c1-8bc8-1eec16057bd6 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2018-06-14T00:00:00 | 2018-06-14T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "foret-reglement", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17e1a6cd-3dd4-4264-a7e7-825311cb4c28 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17e1a6cd-3dd4-4264-a7e7-825311cb4c28 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17f8f8d7-eb56-43e0-bc87-01efea9f313c | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17f8f8d7-eb56-43e0-bc87-01efea9f313c | 1 1 | Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes-Pyrénées (Assiette) | Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l’État. Les projets listés relèvent des critères suivants : - puissance supérieure à 1Mw - état du projet : "en service", "refusé", "autorisé" ou "en instruction". Les projets qui sont accompagnés en phase amont ne sont pas listés. Donnée mise à jour en mars 2026 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-fdecef14-6472-4059-b933-0518372ab8cc | DDT Hautes-Pyrénées | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-04-10T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "hautes-pyrenees", "inspire", "installation", "photovoltaique", "projet", "sources-denergie"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17f8f8d7-eb56-43e0-bc87-01efea9f313c | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17f8f8d7-eb56-43e0-bc87-01efea9f313c | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18395d79-ebc1-4227-a24e-c2d197c817da | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18395d79-ebc1-4227-a24e-c2d197c817da | 1 1 | Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écologiques terrestres d'importance régionale simplifiés | Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les corridors écologiques terrestres d'importance régionale, dont le tracé a été simplifié par généralisation cartographique. Ces corridors s'appuient sur les espaces assurant les connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie (article R.371-20.- I. du code de l'environnement). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-82b2588f-0452-49fe-a0f1-5609eeaf9811 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-20T00:00:00 | 2022-06-20T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "habitats-et-biotopes", "inspire", "sites-proteges", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18395d79-ebc1-4227-a24e-c2d197c817da | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18395d79-ebc1-4227-a24e-c2d197c817da |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18ba3df5-b9eb-4823-b0f9-55b4e220d930 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18ba3df5-b9eb-4823-b0f9-55b4e220d930 | 1 1 | Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif | Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-78bbde35-6114-4a0d-a511-e9350afd8411 | DDT Tarn | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-16T00:00:00 | 2026-03-16T00:00:00 | ["assainissement", "donnees-ouvertes", "eau-assainissement", "non-collectif"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18ba3df5-b9eb-4823-b0f9-55b4e220d930 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18ba3df5-b9eb-4823-b0f9-55b4e220d930 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18ddc89a-4f5f-4bf0-ba7c-7b6731d90de5 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18ddc89a-4f5f-4bf0-ba7c-7b6731d90de5 | 1 1 | Zones retenues pour le photovoltaique au sol en Corrèze | L_PVSOL_ACCEPTE_S_019.shp Photovoltaïque au sol proposé en zones d’accélération des énergies renouvelables – Zones retenues pour les communes ayant réalisé le travail d’identification des ZAEnR. Ces données représentent les zones d’accélération des énergies renouvelables pour la filière photovoltaïque au sol. Ce zonage est proposé par les collectivités, puis validé ou non par les services de l’État après analyse du foncier retenu (déclaration PAC, occupation du sol, type de propriétaire, …) Mise à jour: décembre 2025 Attention : le fait que la zone soit retenue en ZAENR-PVSOL ne permet pas de s’affranchir de l’ensemble de la procédure d’urbanisme nécessaire à l’implantation d’un projet photovoltaïque. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-24016e45-8058-40bc-922f-2dc0dd9fde71 | Direction Départementale des Territoires de la Corrèze | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-14T00:00:00 | 2025-12-03T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "energie", "foncier-sol-occupation-du-sol", "inspire", "lieux-de-production-et-sites-industriels", "reseau-energie-divers-electricite", "site-industriel-production-site-de-production-denergie", "sources-denergie", "usage-des-sols", "zaenr", "zones-dacceleration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18ddc89a-4f5f-4bf0-ba7c-7b6731d90de5 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18ddc89a-4f5f-4bf0-ba7c-7b6731d90de5 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1955cb00-dd59-4788-8968-3e665a1b4522 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1955cb00-dd59-4788-8968-3e665a1b4522 | 1 1 | Liste des PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault | Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.Chaque document de PPRN existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRN est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN (#0001495) d'autre part. Généalogie: Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).… | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c30ab7a9-57ea-4ac3-8ee7-d73537e87d86 | Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2014-05-13T00:00:00 | 2023-01-12T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "herault", "inspire", "risque-zonages-risque-naturel", "risques", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1955cb00-dd59-4788-8968-3e665a1b4522 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1955cb00-dd59-4788-8968-3e665a1b4522 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19567648-a34e-49f2-8524-06899f472d61 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19567648-a34e-49f2-8524-06899f472d61 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Pipistrellus_pipistrellus (Pipistrelle commune) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-bb62e7fc-2e38-45b3-9ec7-55fee5e5b9cd | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-28T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19567648-a34e-49f2-8524-06899f472d61 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19567648-a34e-49f2-8524-06899f472d61 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/197cb627-5fe3-4ba9-91c3-8745e5c02604 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/197cb627-5fe3-4ba9-91c3-8745e5c02604 | 1 1 | Parcs naturels régionaux de Haute-Loire | Les parcs naturels régionaux concernent des territoires à l'équilibre fragile, au patrimoine naturel et culturel riche et menacé, faisant l'objet d'un projet de développement, fondé sur la préservation et la valorisation du patrimoine. La charte constitutive du parc est élaborée par la région avec l'accord de l'ensemble des collectivités territoriales concernées (...). Elle est adoptée par décret portant classement en parc naturel régional pour une durée maximale de dix ans. La révision de la charte est assurée par l'organisme de gestion du parc naturel régional (...). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-37f1d543-e7c5-4e43-9e86-68c2b924bd50 | Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-21T00:00:00 | 2025-01-06T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "nature-paysage-biodiversite-zonages-nature", "sites-proteges", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/197cb627-5fe3-4ba9-91c3-8745e5c02604 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/197cb627-5fe3-4ba9-91c3-8745e5c02604 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19aaab05-60cc-4dad-97b2-6471bd6ea45b | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19aaab05-60cc-4dad-97b2-6471bd6ea45b | 1 1 | HAMSTER - Terriers de 2001 en Grand-Est | Recensement de 2001 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé en 2000 par l’ONCFS constitue un indice d’abondance. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-894eac26-e993-4c6c-9beb-988cfb59c66f | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-17T00:00:00 | 2022-06-17T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19aaab05-60cc-4dad-97b2-6471bd6ea45b | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19aaab05-60cc-4dad-97b2-6471bd6ea45b |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19c26858-1980-469c-bfeb-684b5c7c27c9 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19c26858-1980-469c-bfeb-684b5c7c27c9 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Leucorrhinia pectoralis (Leucorrhine à gros thorax) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-72b352b6-a124-47eb-8f42-8b805830792e | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-10T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19c26858-1980-469c-bfeb-684b5c7c27c9 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19c26858-1980-469c-bfeb-684b5c7c27c9 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19f40315-d3d6-4af6-8cef-a96123395d09 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19f40315-d3d6-4af6-8cef-a96123395d09 | 1 1 | Classement sonore routier dans le département de l'Orne en 2026 | Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans l'Orne La révision du classement sonore a été approuvé par arrêté préfectoral le 24 août 2026 après la consultation des communes et des gestionnaires routiers. Veuillez trouver ci-dessous : le lien vers la carte du classement sonore dans l'Orne 2026: https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=8e1a018e-8372-48db-b2e9-b193985d350e# Le règlement technique provisoire du classement sonore : Télécharger le rapport d'étude du Cerema : https://www.orne.gouv.fr/contenu/telechargement/30823/247541/file/rapport_DDT_61_Classt_sonore_version_4_avec_annexes.pdf 1. Le bruit : une préoccupation majeure en France Le bruit constitue la nuisance environnementale la plus souvent mentionnée par les citoyens dans les enquêtes nationales sur la qualité de l’environnement. Le bruit des transports est la première source de nuisances acoustiques, suivi par les bruits de voisinage. On estime qu’environ 300 000 logements en France sont exposés à un niveau de bruit préoccupant du fait de leur proximité avec des infrastructures routières ou ferroviaires. La loi « bruit » du 31 décembre 1992 a posé les bases d’une politique nationale visant à prévenir, supprimer ou limiter les nuisances sonores liées aux transports terrestres. 2. Le classement sonore : un outil de prévention Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres a pour objectif : d’identifier les voies générant des niveaux sonores significatifs ; de définir des secteurs affectés par le bruit ; d’imposer des exigences d’isolation acoustique aux constructions nouvelles situées dans ces secteurs. 3. Les voies concernées par le classement Sont étudiées dans le cadre du classement sonore : les routes et rues supportant plus de 5 000 véhicules/jour ; les lignes ferroviaires interurbaines de plus de 50 trains/jour ; les lignes ferroviaires urbaines de plus de 10 trains/jour ; les lignes de transports collectifs en site propre transportant plus de 100 autobus ou r… | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-a37a5d35-9900-41c1-a9ba-6c2d41d24dba | Direction Départementale des Territoires de l'Orne | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-10-16T00:00:00 | 2026-10-05T00:00:00 | ["classement-sonore", "donnees-ouvertes", "nuisance-bruit", "transport"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19f40315-d3d6-4af6-8cef-a96123395d09 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/19f40315-d3d6-4af6-8cef-a96123395d09 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a52ea91-bb04-46bd-97f2-47113dacc200 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a52ea91-bb04-46bd-97f2-47113dacc200 | 1 1 | Assiette de servitude de visibilité sur les voies publiques (SUP EL05) du département du PUY-DE-DOME | Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virages ou points dangereux ou incommodes pour la circulation publique peuvent être frappées de servitudes destinées à assurer une meilleure visibilité. Un plan de dégagement détermine, pour chaque parcelle, les terrains sur lesquels s'exercent des servitudes de visibilité et définit ces servitudes. Les servitudes de visibilité comportent, suivant le cas : • l'obligation de supprimer les murs de clôtures ou de les remplacer par des grilles, de supprimer les plantations gênantes, de ramener et de tenir le terrain et toute superstructure à un niveau au plus égal au niveau fixé par le plan de dégagement; • l'interdiction absolue de bâtir, de placer des clôtures, de remblayer, de planter et de faire des installations quelconques au-dessus du niveau fixé par le plan de dégagement; • le droit pour l'autorité gestionnaire de la voie d'opérer la résection des talus, remblais et de tous obstacles naturels de manière à réaliser des conditions de vue satisfaisantes.Toute infraction au plan de dégagement constitue une contravention dont la répression est poursuivie conformément aux articles L. 116-1 à L. 116-8 du code de la voirie routière. Il s'agit d'une infraction continue, qui persiste aussi longtemps que les constructions litigieuses subsistent (Cass. crim., 6 mars 1958). Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie EL5, à savoir les zones de dégagement. Faute d'accéder aux actes, la couche diffusée est non exhaustive sur le département. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-b00755c1-6e17-450a-9872-dd3db615bf6c | Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-29T00:00:00 | 2018-12-17T00:00:00 | ["amenagement-urbanisme-assiette-servitude", "donnees-ouvertes", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a52ea91-bb04-46bd-97f2-47113dacc200 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a52ea91-bb04-46bd-97f2-47113dacc200 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a657e1d-fa6e-4757-a13d-823e64eb5927 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a657e1d-fa6e-4757-a13d-823e64eb5927 | 1 1 | Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 15/06/2025 | Compilation au 15/06/2025 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères énoncées par l article .L.215-7-1 du code de l environnement Constitue un cours d’eau un écoulement d’eaux courantes dans un lit naturel à l’origine, alimenté une source et présentant un débit suffisant | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-3c3d089a-3c58-4311-98eb-b45df6033dfd | DDTM Morbihan | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2025-06-16T00:00:00 | 2025-06-13T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-masse-deau", "hydrographie", "inspire"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a657e1d-fa6e-4757-a13d-823e64eb5927 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a657e1d-fa6e-4757-a13d-823e64eb5927 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a9fd425-7620-46e7-9e2c-5327095fb45d | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a9fd425-7620-46e7-9e2c-5327095fb45d | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Oxygastra_curtisii (Oxycordulie à corps fin) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-25cba8ae-78e0-4f8e-beef-e13f69f8c207 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-24T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a9fd425-7620-46e7-9e2c-5327095fb45d | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1a9fd425-7620-46e7-9e2c-5327095fb45d |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b162449-4572-41f6-b730-62b4905384ff | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b162449-4572-41f6-b730-62b4905384ff | 1 1 | L_PARCELLES_DOC_CADRE | Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi APER de 2023 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c1a156c7-99e2-4327-b462-c3f99170157b | DDT Drôme | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-02-13T00:00:00 | 2026-02-13T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "sources-denergie"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b162449-4572-41f6-b730-62b4905384ff | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b162449-4572-41f6-b730-62b4905384ff |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6debbe-a2c0-4e6e-a570-4e8ef7c794a1 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6debbe-a2c0-4e6e-a570-4e8ef7c794a1 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Myotis_mystacinus_Myotis_brandtii (Complexe mystacinus brandti) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-dd92cabe-b58d-4839-9e27-7da7090efc25 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-30T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6debbe-a2c0-4e6e-a570-4e8ef7c794a1 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6debbe-a2c0-4e6e-a570-4e8ef7c794a1 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6e7e19-83f8-49fc-9211-2c504631b920 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6e7e19-83f8-49fc-9211-2c504631b920 | 1 1 | Zone réglementée du Pland de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Peyrolles en Provence - 13DDTM19900144 - Bouches-du-Rhône (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d5aedf41-32ab-4f4d-93c4-0d52418b439c | Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2019-10-24T00:00:00 | 2026-04-30T00:00:00 | ["bouches-du-rhone", "donnees-ouvertes", "inspire", "mouvement-de-terrain", "peyrolles-en-provence", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6e7e19-83f8-49fc-9211-2c504631b920 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6e7e19-83f8-49fc-9211-2c504631b920 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6f1fa4-f7bf-44a9-ba91-9fc60da73b59 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6f1fa4-f7bf-44a9-ba91-9fc60da73b59 | 1 1 | Risque - PPRN-I_2026_0020 Isocotes du PPRI de la Loire amont en Loir-et-Cher | Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondations Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage).Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-09eaedcf-207c-43eb-8f71-ed78f580a2dd | Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-31T00:00:00 | 2026-03-31T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6f1fa4-f7bf-44a9-ba91-9fc60da73b59 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1b6f1fa4-f7bf-44a9-ba91-9fc60da73b59 |
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