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Data license: CC BY 4.0 (portal directory, derived from Dateno); dataset metadata as each portal publishes it · Data source: Dateno, DataPortals.org, data.europa.eu, opendatArchives, and each portal's DCAT catalogue
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licence 8
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- http://opendatacommons.org/licenses/odbl/summary/ 259
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- http://www.opendefinition.org/licenses/cc-by-sa 35
- http://opendatacommons.org/licenses/by/summary/ 22
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portal_id 1
| Link | portal_id | key | harvest_id | title | description | landing_page | publisher | licence | issued | modified | keywords | themes | uri | identifier |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00398b38-f3a4-4af2-ae7e-f20c7206cd77 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00398b38-f3a4-4af2-ae7e-f20c7206cd77 | 1 1 | Zone réglementée linéaire du PPRN des bassins versant Cailly Aubette Robec | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-44793d6c-11cc-42b1-9a71-f40df66db135 | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-12-05T00:00:00 | 2022-12-05T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "inspire", "parcelles-cadastrales", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00398b38-f3a4-4af2-ae7e-f20c7206cd77 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00398b38-f3a4-4af2-ae7e-f20c7206cd77 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/004774a6-8d5f-4262-a20c-8a44f5abb4e8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/004774a6-8d5f-4262-a20c-8a44f5abb4e8 | 1 1 | Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des milieux anthropisés | Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la sous-trame des milieux anthropisés. Une sous-trame représente l’ensemble des espaces représentant un même type de milieux et formant un réseau plus ou moins connecté. Il s'agit là des espaces occupés par des gravières, carrières, sites miniers, etc. Cette sous-trame regroupe également les espaces artificialisés (espaces verts urbains, friches, etc.). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-24491d0b-2ab1-4e83-85ce-b421f9c80a07 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-20T00:00:00 | 2022-06-20T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "habitats-et-biotopes", "inspire", "sites-proteges", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/004774a6-8d5f-4262-a20c-8a44f5abb4e8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/004774a6-8d5f-4262-a20c-8a44f5abb4e8 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/007c262a-1cbe-43b2-bb45-01451ba182b8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/007c262a-1cbe-43b2-bb45-01451ba182b8 | 1 1 | Réseau routier concerné par le PPi du barrage de Vieux Pré | Réseau routier concerné par le plan de prévention inondation (PPi) du barrage de Vieux Pré. Il s'agit des tronçons du réseau routier impacté et des tronçons du réseau routier constituant les itinéraires alternatifs au plan de prévention inondation du lac de Pierre-Percée (moyennes mailles, grandes mailles). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-6e468a3b-6411-45f0-9475-2c71805bbd77 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2024-10-01T00:00:00 | 2025-08-01T00:00:00 | ["crise", "donnees-ouvertes", "inspire", "risque-gestion-du-risque", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/007c262a-1cbe-43b2-bb45-01451ba182b8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/007c262a-1cbe-43b2-bb45-01451ba182b8 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00ed2703-6b70-41e8-a855-3a82899ea882 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00ed2703-6b70-41e8-a855-3a82899ea882 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Bombina variegata (Sonneur à ventre jaune) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-742d6c3a-92eb-4162-bcdd-a41c6f79ccac | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00ed2703-6b70-41e8-a855-3a82899ea882 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00ed2703-6b70-41e8-a855-3a82899ea882 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00f3cbe1-f6dc-449a-93f1-b04fb88c01d0 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00f3cbe1-f6dc-449a-93f1-b04fb88c01d0 | 1 1 | I6 : Servitudes relatives aux mines et carrières | Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s’agit de deux types de servitudes. A) Les servitudes d’occupations de terrains établis au profit des exploitants de mines, des explorateurs et des titulaires d’un permis exclusif de recherches ; cela implique, notamment, pour l’exploitant d’une mine, la possibilité d’occuper les terrains nécessaires à l’exploitation de sa mine et aux installations indispensables à celles-ci. Il en est de même pour l’explorateur dans le cadre de ses travaux d’exploration et le titulaire d’un permis exclusif de recherches (exécution des recherches et installations nécessaires aux produits extraits). B) Servitudes de passage accordées aux titulaires de titres miniers, de permis d’exploitation de carrières ou d’autorisations de recherches. Les bénéficiaires de titres peuvent : - établir des câbles, canalisations ou engins transporteurs ainsi que des pylônes et les mâts nécessaires à leur soutien à une hauteur minimale de 4,75 mètres ; - enterrer des câbles ou canalisations à une profondeur minimale de 0,50 mètre et établir les ouvrages de moins 4 mètres carrés de surface, nécessaires au fonctionnement desdits câbles ou canalisations, ainsi que des bornes de délimitation ; - dégager le sol de tous arbres, arbustes ou autres obstacles. En outre, sur une bande de terrain dite bande large, comprenant la bande prévue à l’alinéa précédent, et dont la largeur sera fixée comme ci-dessus dans la limite de quinze mètres, sera autorisé le passage des personnes chargées de mettre en place, surveiller, entretenir, réparer ou enlever les matériels susénumérés ainsi que le passage des engins utilisés à cet effet. En terrain forestier, l’essartage peut, en cas de nécessité, être autorisé jusqu’aux limites de la bande large. Cette ressource décrit les générateurs surfaciques des servitudes de la catégorie I6, à savoir les contours des périmètres miniers déterminés par les coordonnées géographiques des sommets des carreaux du quadrillage… | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-03c3dc27-f4c8-48c9-8dd4-09de0d1b9f67 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2021-10-05T00:00:00 | 2021-10-05T00:00:00 | ["amenagement-urbanisme-assiette-servitude", "donnees-ouvertes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00f3cbe1-f6dc-449a-93f1-b04fb88c01d0 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/00f3cbe1-f6dc-449a-93f1-b04fb88c01d0 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01a5417d-9dc0-4da2-856a-63c3958b024e | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01a5417d-9dc0-4da2-856a-63c3958b024e | 1 1 | Friches en Haute-Savoie | Friches potentielles pouvant correspondre à la définition réglementaire d'une "friche" = "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou l'occupation totale ou partielle ne permet pas un réemploi sans un aménagement ou des travaux préalables". | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-706e6429-dbf2-4f58-93d3-28b47139edaa | Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-26T00:00:00 | 2026-03-26T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "foncier-sol-occupation-du-sol", "friches"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01a5417d-9dc0-4da2-856a-63c3958b024e | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01a5417d-9dc0-4da2-856a-63c3958b024e |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01c16681-d0a7-404b-98a4-41ff74620bae | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01c16681-d0a7-404b-98a4-41ff74620bae | 1 1 | Zones d'actions prioritaires : enjeu eau dans le département des Vosges | Communes vosgiennes situées dans la ZAP (zone d'actions prioritaires : enjeu eau) selon le PDR Lorraine 2014-2020 - Type opération 01.1 : investissements dans les exploitations agricoles - version du 7/02/2019 - Appel à projets 2019 : "Compétitivité et adaptation des exploitations agricoles dans les filières de productions animales et végétales" | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-fc238737-573a-485f-9bc1-6d4e1c3c45b0 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2019-09-17T00:00:00 | 2020-01-31T00:00:00 | ["bad", "donnees-ouvertes", "donnees-publiques", "eau-zonages-eau", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01c16681-d0a7-404b-98a4-41ff74620bae | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01c16681-d0a7-404b-98a4-41ff74620bae | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01cc5c97-654d-41fc-80e6-0ae5d368c1ba | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01cc5c97-654d-41fc-80e6-0ae5d368c1ba | 1 1 | Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie forêt de la commune de Cassis - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110041 (INCENDIE DE FORET) | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0004b33b-159c-4ab6-b97f-90e3850a3e3a | Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2019-01-29T00:00:00 | 2026-04-30T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01cc5c97-654d-41fc-80e6-0ae5d368c1ba | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/01cc5c97-654d-41fc-80e6-0ae5d368c1ba |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/026b9eee-6199-422c-9f1b-88957b85031e | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/026b9eee-6199-422c-9f1b-88957b85031e | 1 1 | Zones de compétence en AEP en Charente. | Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes peuvent transférer leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent pouvant prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre – EPCI). Ces établissements ne peuvent exercer que les compétences qui leurs ont été explicitement transférées soit par la loi, soit par ses communes membres. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0baf9ebe-79d1-4e63-9448-72dd7819eef2 | Direction Départementale des Territoires de Charente | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2017-05-15T00:00:00 | 2026-02-26T00:00:00 | ["aep", "competences-aep", "donnee-generique-intercommunalite", "donnees-ouvertes", "eau-potable", "inspire", "services-dutilite-publique-et-services-publics"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/026b9eee-6199-422c-9f1b-88957b85031e | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/026b9eee-6199-422c-9f1b-88957b85031e |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02729a01-e893-4ab6-acfc-c6b1b1f7169c | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02729a01-e893-4ab6-acfc-c6b1b1f7169c | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Milvus_Milvus (Milan Royal) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d2f8a810-a393-4db9-a800-ec2194c0d597 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2021-01-29T00:00:00 | 2021-01-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartirion-des-especes", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02729a01-e893-4ab6-acfc-c6b1b1f7169c | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02729a01-e893-4ab6-acfc-c6b1b1f7169c |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027670a8-29a9-4a3d-a52e-f80c6ef377eb | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027670a8-29a9-4a3d-a52e-f80c6ef377eb | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Bufotes viridis (Crapaud vert) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-7af46119-4231-4722-9c92-51394d586dee | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027670a8-29a9-4a3d-a52e-f80c6ef377eb | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027670a8-29a9-4a3d-a52e-f80c6ef377eb |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027713dd-1abf-4284-87e6-8c7965989dbc | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027713dd-1abf-4284-87e6-8c7965989dbc | 1 1 | Espaces naturels sensibles du département des Vosges | Espaces naturels sensibles du département des Vosges | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0e208939-479c-456b-8050-d6af967bebcc | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2022-02-04T00:00:00 | 2019-02-19T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "nature-paysage-biodiversite-zonages-nature", "sites-proteges"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027713dd-1abf-4284-87e6-8c7965989dbc | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/027713dd-1abf-4284-87e6-8c7965989dbc | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0280305a-0a36-487b-9c63-204efb41442f | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0280305a-0a36-487b-9c63-204efb41442f | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Limenitis_populi (Grand sylvain) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-414efe52-cd5d-44c2-8f2a-25ee3adefa4e | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-30T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0280305a-0a36-487b-9c63-204efb41442f | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0280305a-0a36-487b-9c63-204efb41442f |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/028e0539-a211-45c5-a436-a74beee9a8c3 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/028e0539-a211-45c5-a436-a74beee9a8c3 | 1 1 | Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAVERDUN | Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-503c3630-36ab-4390-83a8-d6a43d8c2795 | Direction Départementale des Territoires de l'Ariège | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-06-24T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "pprn", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/028e0539-a211-45c5-a436-a74beee9a8c3 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/028e0539-a211-45c5-a436-a74beee9a8c3 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02f2812e-80b9-4138-adb6-7801262148b3 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02f2812e-80b9-4138-adb6-7801262148b3 | 1 1 | Communes compétentes en AC | Communes compétentes en AC. Données mises à jour au 15 janvier 2026. Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-8a1712ee-848e-4a67-8499-982a5680ac9b | DDT Tarn | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-19T00:00:00 | 2026-03-18T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-assainissement"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02f2812e-80b9-4138-adb6-7801262148b3 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/02f2812e-80b9-4138-adb6-7801262148b3 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0301eb08-8e20-499d-b57b-f1d0fb5fdd62 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0301eb08-8e20-499d-b57b-f1d0fb5fdd62 | 1 1 | Infrastructure de recharge de véhicules électriques dans le département des Vosges | COUCHE NON EXHAUSTIVE Localisation géographique et caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électriques dans le but de constituer un répertoire national des Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) : https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/2.0.2/ | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-77fa3170-3577-4152-9627-9446cd57b61a | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2024-10-01T00:00:00 | 2022-04-12T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "transports-infrastructure-routier"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0301eb08-8e20-499d-b57b-f1d0fb5fdd62 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0301eb08-8e20-499d-b57b-f1d0fb5fdd62 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/031d0854-9080-45e3-939a-ba95a5a865d9 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/031d0854-9080-45e3-939a-ba95a5a865d9 | 1 1 | Mulette épaisse_obs | Données d'observations ponctuelles ou via des protocoles dont la complétude ne peut être assurée. Si individu vivant détecté à une date postérieur au 01/01/2011 et coordonnées précises alors "Vivant" sinon "Indice" | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cd4107bf-ba73-4607-a4de-4d4efc873d85 | DREAL Grand Est | 2023-06-08T00:00:00 | 2023-01-04T00:00:00 | ["eau-utilisation-autre", "inspire", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/031d0854-9080-45e3-939a-ba95a5a865d9 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/031d0854-9080-45e3-939a-ba95a5a865d9 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0333d690-f628-4a1c-a1fe-91efeef248a4 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0333d690-f628-4a1c-a1fe-91efeef248a4 | 1 1 | Zone réglementée du PER d'Orival Seine-Maritime | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-18c71195-098b-478f-a45f-6859f2d8aeb8 | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2023-07-10T00:00:00 | 2023-07-07T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "id-gaspar", "inspire", "parcelles-cadastrales", "pprn", "risque", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-a-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0333d690-f628-4a1c-a1fe-91efeef248a4 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0333d690-f628-4a1c-a1fe-91efeef248a4 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/035fba7a-ee1b-4add-8948-b20020647244 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/035fba7a-ee1b-4add-8948-b20020647244 | 1 1 | Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques liés aux infrastructures de transport | Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou obstacles liés aux infrastructures de transport) Dans un tampon de 400 m de part et d'autres des lignes de corridors tracées, ont été répertoriées toutes les intersections entre les réseaux impactants et : - d'une part les réseaux peu impactants, - d'autres part les cours d'eau. Seules ont ete conservées les intersections situées dans un angle approximatif de 45° par rapport a l'axe principal du corridor. Un nettoyage manuel a permis d'éliminer certaines aberrations ou certaines intersections correspondant a des réseaux routiers trop importants (zones urbaines par exemple). Plus on s'éloigne du centre du corridor écologique, plus il y a de chances de quitter les zones de perméabilité et de concerner des villes et villages. C¡¦est pourquoi, les obstacles ont été relevés sur une largeur légèrement plus étroite que celle du corridor. En tout état de cause, seules les analyses locales permettent de définir les vrais enjeux concernant les obstacles. Un total de 87 obstacles potentiels (hors ROE) a ainsi été défini parmi lesquels : - 21 sont lies a des intersections réseaux impactants/réseaux peu impactants, - 66 a des intersections réseaux impactants/cours d"eau. Seule une expertise sur site permettra de définir le niveau de franchissabilité de ces obstacles. (Source : SRCE, Vol 2, Page 48) | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-1cfee96e-9854-4840-b98b-2852d3bbaa7a | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-08-22T00:00:00 | 2022-08-16T00:00:00 | ["amenagement-urbanisme-zonages-amenagement", "donnees-ouvertes", "inspire", "sites-proteges"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/035fba7a-ee1b-4add-8948-b20020647244 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/035fba7a-ee1b-4add-8948-b20020647244 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/038c0a5b-caa8-4a4a-adb4-e8a37e289752 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/038c0a5b-caa8-4a4a-adb4-e8a37e289752 | 1 1 | Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Espaces de mobilité des cours d'eau validés par le SAGE du Giessen et de la Liepvrette | Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les espaces de mobilité des cours d'eau validés par le SAGE du Giessen et de la Liepvrette. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e122b783-5228-4796-9980-9c8b891e6eda | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-20T00:00:00 | 2022-06-20T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "habitats-et-biotopes", "inspire", "sites-proteges", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/038c0a5b-caa8-4a4a-adb4-e8a37e289752 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/038c0a5b-caa8-4a4a-adb4-e8a37e289752 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/03e18a3e-d5e0-492f-8b3c-32840379fbce | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/03e18a3e-d5e0-492f-8b3c-32840379fbce | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Eptesicus nilssonii (Sérotine de Nilsson) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d1b8fd23-c1a2-44f4-be0f-407941daac35 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-19T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/03e18a3e-d5e0-492f-8b3c-32840379fbce | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/03e18a3e-d5e0-492f-8b3c-32840379fbce |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/041b41e8-ece5-439d-95ce-9058aa2491f7 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/041b41e8-ece5-439d-95ce-9058aa2491f7 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Alytes obstetricans (Alyte accoucheur) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e327b54a-f64f-4831-91a0-5eb57fbb8556 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/041b41e8-ece5-439d-95ce-9058aa2491f7 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/041b41e8-ece5-439d-95ce-9058aa2491f7 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/042c9958-5d0a-49a3-8b50-e22e88e9946a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/042c9958-5d0a-49a3-8b50-e22e88e9946a | 1 1 | Route autorisée pour le transport de bois rond dans le département des Vosges | Le décret 2003-416 du 30 avril 2003 (en application de l'article 17 de la loi d'orientation forestière du 9 juillet 2001) permet aux préfets de département de fixer par arrêté des itinéraires sur lesquels est autorisé le transport de bois ronds par des véhicules de plus de 4 essieux et dont le poids total roulant excède 40 tonnes. Ces tonnages sont fonction du nombre d'essieux du véhicule. Mise à jour en février 2024. Données DDT88/SCTS/BSR. Base cartographique couche TRONCON_ROUTE de ©IGN-F/BDTOPO®2023 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f02c4cc7-983a-44e7-85f7-9aa984c777f2 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2026-05-26T00:00:00 | 2024-02-20T00:00:00 | ["cod", "donnees-ouvertes", "foret-reglement"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/042c9958-5d0a-49a3-8b50-e22e88e9946a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/042c9958-5d0a-49a3-8b50-e22e88e9946a | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/044b88bd-c78f-4398-a61e-b097c1ac5668 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/044b88bd-c78f-4398-a61e-b097c1ac5668 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Epidalea calamita (Crapaud calamite) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d03f9c2b-0d4c-4168-873b-5ed542ac2047 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-18T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/044b88bd-c78f-4398-a61e-b097c1ac5668 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/044b88bd-c78f-4398-a61e-b097c1ac5668 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04d4918b-966a-4c47-9409-76ff52450fc8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04d4918b-966a-4c47-9409-76ff52450fc8 | 1 1 | Document PPRN sur le département de la Meuse (55) | Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés. Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département. Chaque document de PPRN existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRN est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) : 1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part, 2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN (#0001495) d'autre part. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-7c3d825c-2bc1-4f4d-9dea-5e6c92ccf100 | DDT de la Meuse | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-11T00:00:00 | 2026-03-11T00:00:00 | ["document", "donnees-ouvertes", "pprn", "risque-zonages-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04d4918b-966a-4c47-9409-76ff52450fc8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04d4918b-966a-4c47-9409-76ff52450fc8 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04f8f31e-2816-482a-9966-9523bbbfc8e6 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04f8f31e-2816-482a-9966-9523bbbfc8e6 | 1 1 | Données d’exposition au retrait-gonflement des argiles en vigueur à partir du 01/07/2026 | Données d’exposition au retrait-gonflement des argiles sur l'Indre-et-Loire. L'Arrêté du 9 janvier 2026 met à jour la carte d’exposition au retrait-gonflement des argiles (RGA) de 2020. Applicable à compter du 1er juillet 2026. Se substituera donc, à cette date, à la version en vigueur de 2020. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e832634e-1c87-4d3d-8764-b8cf77afe02b | Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-07-02T00:00:00 | 2026-02-03T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "rga", "risque-mouvement-de-terrain", "sols", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04f8f31e-2816-482a-9966-9523bbbfc8e6 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/04f8f31e-2816-482a-9966-9523bbbfc8e6 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0525afb4-6d8e-4b12-b169-8d12c66b0817 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0525afb4-6d8e-4b12-b169-8d12c66b0817 | 1 1 | Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Octobre 2026 | Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Octobre 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-5be52d46-4954-4edc-9fc5-04a29466b03d | DDT Haute-Marne | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-10-01T00:00:00 | 2026-10-01T00:00:00 | ["circulation-douce", "donnees-ouvertes", "pistes-cyclables", "transports-infrastructure-circulation-douce", "velo", "zonages-amenagement"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0525afb4-6d8e-4b12-b169-8d12c66b0817 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0525afb4-6d8e-4b12-b169-8d12c66b0817 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05680d6a-56a1-486f-b806-820c8775f438 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05680d6a-56a1-486f-b806-820c8775f438 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Pelobates_fuscus (Pélobate brun) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cc7df8aa-f15c-4829-963c-58bfb55cd411 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-28T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05680d6a-56a1-486f-b806-820c8775f438 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05680d6a-56a1-486f-b806-820c8775f438 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05b50ee7-add5-4769-8d2a-a587069d3c60 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05b50ee7-add5-4769-8d2a-a587069d3c60 | 1 1 | Zones d'aléas du PPRI Vienne amont de Availles-Limouzine à Valdivienne | Zone exposée à l’aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité. Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage). Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas. Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d6357382-4f29-4ee0-a467-6a7548547acd | DDT Vienne | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-10-19T00:00:00 | 2026-10-14T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05b50ee7-add5-4769-8d2a-a587069d3c60 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05b50ee7-add5-4769-8d2a-a587069d3c60 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05e9f4a6-0ea3-4f78-a7d3-36a2f8ab1b1a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05e9f4a6-0ea3-4f78-a7d3-36a2f8ab1b1a | 1 1 | Zones d'action prioritaire pour le suivi de la pollution des eaux superficielles par les pesticides dans le département des Vosges | Données AGENCES DE L'EAU RHIN-MEUSE et RHONE-MEDITERRANNEE-CORSE transposées selon le gabarit N_ZAP_PEST_EAUSUP_ZINF_S_ddd. Zones prioritaires définies pour le suivi de la pollution par les pesticides (tels que définis par le Code rural) dans les eaux superficielles à partir de diagnostics réalisés localement. Les critères de classement et de hiérarchisation des zones sont réalisés selon des modalités définies localement. Zones en priorité 2 selon AERM : ME superficielles fortement touchée par les impacts agricoles (voir carte page 29 du PDR Lorraine 2014-2020 - Appel à projets 2019 - version du 7/02/2019) | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-33f99784-0aed-40e2-9119-a4230864f81a | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2019-09-17T00:00:00 | 2020-01-31T00:00:00 | ["bad", "donnees-ouvertes", "donnees-publiques", "eau-zonages-eau", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05e9f4a6-0ea3-4f78-a7d3-36a2f8ab1b1a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/05e9f4a6-0ea3-4f78-a7d3-36a2f8ab1b1a | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06594b8e-177a-498e-8808-d5cc21496c41 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06594b8e-177a-498e-8808-d5cc21496c41 | 1 1 | Enjeux surfaciques du PPRL par submersion marine de la plaine alluviale nord de l'embouchure de l'estuaire de la Seine (PANES) Du Havre à Tancarville | De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-bf650e8e-da87-4c09-a6f9-06a437a076ee | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-12-05T00:00:00 | 2022-12-05T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "inondation", "inspire", "ppri", "risque", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06594b8e-177a-498e-8808-d5cc21496c41 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06594b8e-177a-498e-8808-d5cc21496c41 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0689b862-59db-4c41-a694-34e8a14ee8ab | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0689b862-59db-4c41-a694-34e8a14ee8ab | 1 1 | Aléa amiante du Nebbio-BRGM | Reconnaissance des zones naturelles amiantifères sur neuf communes de la région du Nebbio (Haute-Corse, étude du BRGM de 2016). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-54f8b758-6765-4d62-b203-48fcf1c1dde1 | Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2023-03-29T00:00:00 | 2018-12-06T00:00:00 | ["amiante", "donnees-ouvertes", "inspire", "risque", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0689b862-59db-4c41-a694-34e8a14ee8ab | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0689b862-59db-4c41-a694-34e8a14ee8ab |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/068a663a-38da-4c7d-802b-d5ff28f0b0ca | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/068a663a-38da-4c7d-802b-d5ff28f0b0ca | 1 1 | Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Portions de cours d'eau à castor | Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les portions de cours d'eau à castor. En effet, certaines espèces animales doivent faire l’objet d’une attention particulière lors de l’élaboration du SRCE, au regard de leur sensibilité à la fragmentation des milieux naturels. Pour l’ensemble de ces espèces, la contribution du SRCE se fait à travers la prise en compte des réservoirs de biodiversité et des corridors écologiques qui leurs sont propres. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-52771e7d-7033-4261-b31e-8fcc3f62e78c | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-20T00:00:00 | 2022-06-20T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "habitats-et-biotopes", "inspire", "sites-proteges", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/068a663a-38da-4c7d-802b-d5ff28f0b0ca | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/068a663a-38da-4c7d-802b-d5ff28f0b0ca |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/069ef6b0-03eb-44c5-b0ad-98a466e7fd21 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/069ef6b0-03eb-44c5-b0ad-98a466e7fd21 | 1 1 | Espaces naturels sensibles du département des Vosges | Territoires naturels remarquables définis et gérés par le Conseil départemental des Vosges. Se sont des lieux de loisirs et d’activités de pleine nature, mais aussi lieux privilégiés de découverte et d’éducation à l’environnement, les espaces naturels sont des territoires remarquables qui, pour répondre aux aspirations sociales et citoyennes, ont vocation à être accessibles au plus grand nombre. Le Département des Vosges a défini ses ENS sur la base de 8 critères biologiques (intérêt floristique, intérêt faunistique, rareté, originalité des habitats, diversité des habitats, représentativité, degré de conservation, superficie, fragilité naturelle) et 8 critères contextuels (continuité avec des milieux naturels, réseau de milieux naturels similaires, attrait intrinsèque et paysager, pression anthropique (ensemble des processus de dégradation du relief et des sols dus à l'action humaine), possibilité de mobiliser des partenaires, structure foncière, valeur pédagogique ou touristique) d'éligibilité. http://www.espacesnaturels.vosges.fr/ | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f4f6e14a-8c97-4c58-8b80-045e35aa9f83 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2022-02-04T00:00:00 | 2019-02-19T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "nature-paysage-biodiversite-zonages-nature", "sites-proteges"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/069ef6b0-03eb-44c5-b0ad-98a466e7fd21 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/069ef6b0-03eb-44c5-b0ad-98a466e7fd21 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06a36272-7302-4a52-a0cd-2d6194506ab3 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06a36272-7302-4a52-a0cd-2d6194506ab3 | 1 1 | Points du chenal d’approche du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire | Points délimitant le chenal d’approche des navires transportant des marchandises dangereuses pour le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire selon l’arrêté du préfet maritime de l’Atlantique du 8 décembre 2021 modifié. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-85a21ca7-5c51-4f41-9fd5-de0b63b9c241 | Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-11-05T00:00:00 | 2026-10-21T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "limite", "mer-littoral-navigation-maritime", "zone-maritime-et-fluviale-de-regulation"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06a36272-7302-4a52-a0cd-2d6194506ab3 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06a36272-7302-4a52-a0cd-2d6194506ab3 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06d511d6-3cbd-4061-b089-899970693358 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06d511d6-3cbd-4061-b089-899970693358 | 1 1 | HAMSTER - Prospections 2021 en Grand Est | Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office Français de la Biodiversité (OFB) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-96534270-af22-4cb0-a8bd-f97459da9f68 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2021-08-24T00:00:00 | 2021-08-24T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06d511d6-3cbd-4061-b089-899970693358 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/06d511d6-3cbd-4061-b089-899970693358 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0734cb24-9a70-47a5-9b69-18e886d2bcf8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0734cb24-9a70-47a5-9b69-18e886d2bcf8 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Régions naturelles - Barbastella barbastellus (Barbastelle d’Europe) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0e815bfd-9172-422b-a125-13db0184d581 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0734cb24-9a70-47a5-9b69-18e886d2bcf8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0734cb24-9a70-47a5-9b69-18e886d2bcf8 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/07739fb6-27c7-4c11-b498-2e5021156526 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/07739fb6-27c7-4c11-b498-2e5021156526 | 1 1 | Anodonte comprimée_obs | Données d'observations ponctuelles ou via des protocoles dont la complétude ne peut être assurée. Si individu vivant détecté à une date postérieur au 01/01/2011 et coordonnées précises alors "Vivant" sinon "Indice" | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c5cec67b-c60a-47fe-a357-a22a8a90f300 | DREAL Grand Est | 2023-06-08T00:00:00 | 2023-01-04T00:00:00 | ["eau-utilisation-autre", "inspire", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/07739fb6-27c7-4c11-b498-2e5021156526 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/07739fb6-27c7-4c11-b498-2e5021156526 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/07b7f143-5b26-4b6d-932c-e1386202d4cd | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/07b7f143-5b26-4b6d-932c-e1386202d4cd | 1 1 | Cours d'eau BCAE "Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales" dans le département des Vosges | Cours d'eau BCAE* pour le département des Vosges (* cours d’eau concernés par les règles de conditionnalité des aides de la PAC (Politique Agricole Commune) relatives aux Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales). Données corrigées avec les cours d'eau ICE "Identification des cours d'eau" pour les secteurs étudiés par le service police de l'eau de la DDT des Vosges. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-1a631b87-1c8c-467d-8af0-b3c2e2ea3a8b | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2024-08-02T00:00:00 | 2026-05-29T00:00:00 | ["bcae", "donnees-ouvertes", "ice", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/07b7f143-5b26-4b6d-932c-e1386202d4cd | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/07b7f143-5b26-4b6d-932c-e1386202d4cd | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0800a6b9-9c1d-4aef-ad02-a009bccb1f35 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0800a6b9-9c1d-4aef-ad02-a009bccb1f35 | 1 1 | Programme local de l'habitat dans l'Hérault | " Instauré par la loi n°83-8 du 7 janvier 1983, le Programme Local de l'Habitat (PLH) est un document stratégique élaboré par une collectivité territoriale pour définir une politique en matière de logement et d'hébergement pour 6 ans. Dans l'Hérault, 8 PLH sont actuellement applicables et 2 autres sont en cours d’élaboration. L’Etat peut déléguer aux intercommunalités munis d’un PLH et aux départements la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’ANAH ) : on parle de délégation de compétence. Le département de l’Hérault compte 5 délégataires des aides à la pierre, couvrant l’ensemble du territoire. Lien internet vers site de la pref:https://www.herault.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement/Habitat-et-logement D'après le standard COVADIS : Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal et indique les moyens pour y parvenir. Sa procédure spécifique implique qu'il n'est porté que par un EPCI ayant la compétence PLH en association avec l'Etat. Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie la portée du PLH en le rendant beaucoup plus opérationnel et oblige les EPCI à détailler les objectifs à la commune. Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des aides à la pierre. Les actions sont mises en oeuvre par les opérateurs : organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH en cours d'élaboration ou en vigueur, les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé. Données PLH (2019), sachant que pour les deux EPCI porteuses du PLH : CA Hérault Med et CA d… | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f7ea9d9c-0695-4963-b8e8-c8c43d80bafc | Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2017-11-28T00:00:00 | 2026-06-04T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "habitat-politique-de-la-ville-politique", "herault", "inspire", "plh", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0800a6b9-9c1d-4aef-ad02-a009bccb1f35 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0800a6b9-9c1d-4aef-ad02-a009bccb1f35 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08137f05-624b-43ad-b3d8-3a20029bc780 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08137f05-624b-43ad-b3d8-3a20029bc780 | 1 1 | Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est | Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter. La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de l’urbanisme souhaitant connaître ces contraintes sur un territoire donné de la région Grand Est. La précision correspond à la commune. Les contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE correspondent aux contraintes associées à l’usage des sols du fait d’installations de stockage de déchets relevant des Installations Classées Pour l’Environnement qui ont fait l’objet d’un Arrêté de Servitude d’Utilité Publique. La servitude explicite les restrictions d’usage (risque d’instabilité des sols, d’accumulation potentielle de gaz dangereux et de pollution des eaux souterraines) et le périmètre associé. Cette information a été portée à la connaissance des maires. La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. L’objectif de la couche est de permettre d’identifier les contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE, de mettre à disposition les informations décrites ci-dessus et notamment d’orienter les éventuelles consultations vers les interlocuteurs pertinents. La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des sujets en lien avec les risques anthropiques, notamment les services instructeurs des collectivités territoriales, les autres services de la DREAL et de l’Etat, les notaires. Point de contact: L’agent du Service Prévention des Risques Anthropiques (SPRA) en charge de l’urbanisme opérationnel. Nom de la couche SIG : MU_DECHETS_CONNU_DREAL_R44.shp | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-4a86ee0e-f21c-422a-868c-7ed265e74bec | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2018-06-21T00:00:00 | 2018-06-21T00:00:00 | ["dechets", "donnees-ouvertes", "pollution", "risque-risque-technologique"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08137f05-624b-43ad-b3d8-3a20029bc780 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08137f05-624b-43ad-b3d8-3a20029bc780 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08d3e43e-1831-4306-9d44-c7bbec457c4e | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08d3e43e-1831-4306-9d44-c7bbec457c4e | 1 1 | Equipements sur les voies privées de desserte forestière dans le département des Vosges | La couche localise sous forme de points les équipements sur la voirie privée de desserte forestière: place de retournement (ou de demi-tour), portion de voie en surlargeur pour le croisement des véhicules d'exploitation et de transport, panneaux de signalisation ou d'information, autre équipement. Un équipement est rattaché à un tronçon de voie de desserte forestière | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-5ec191d3-f3cc-4dc0-9ad2-d896f30dde6b | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2019-11-06T00:00:00 | 2022-12-23T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "foret", "foret-description", "inspire", "reseaux-de-transport"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08d3e43e-1831-4306-9d44-c7bbec457c4e | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08d3e43e-1831-4306-9d44-c7bbec457c4e | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0906b140-fa3e-4b58-a648-7cf0ea053aae | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0906b140-fa3e-4b58-a648-7cf0ea053aae | 1 1 | Nuisance: classement sonore linéaire des routes de la Drôme - 2024 | Arrêté préfectoral en vigueur, AP n°26-2026-08-24-00001 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-9d581a11-e42c-43c4-96b9-6b501c0d09f1 | DDT Drôme | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-06-18T00:00:00 | 2024-11-28T00:00:00 | ["classemet-sonore", "donnees-ouvertes", "nuisance-bruit", "route"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0906b140-fa3e-4b58-a648-7cf0ea053aae | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0906b140-fa3e-4b58-a648-7cf0ea053aae |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0933da3c-358b-4dbf-887d-326a0585378e | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0933da3c-358b-4dbf-887d-326a0585378e | 1 1 | Mulette des rivières_obs | Données d'observations ponctuelles ou via des protocoles dont la complétude ne peut être assurée. Si individu vivant détecté à une date postérieur au 01/01/2011 et coordonnées précises alors "Vivant" sinon "Indice" | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c0a143f4-1c60-437f-9d46-9f5c3aa9496f | DREAL Grand Est | 2023-06-08T00:00:00 | 2023-01-04T00:00:00 | ["eau-utilisation-autre", "inspire", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0933da3c-358b-4dbf-887d-326a0585378e | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0933da3c-358b-4dbf-887d-326a0585378e | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0954d00d-6f1b-460b-a5a6-8d1551d2a1e7 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0954d00d-6f1b-460b-a5a6-8d1551d2a1e7 | 1 1 | Périmètre du PPRL par submersion marine de la plaine alluviale nord de l'embouchure de l'estuaire de la Seine (PANES) Du Havre à Tancarville | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0fe31387-7b39-400d-9972-d875a1ceee73 | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-12-05T00:00:00 | 2022-12-05T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "inondation", "inspire", "parcelles-cadastrales", "ppri", "risque-zonages-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0954d00d-6f1b-460b-a5a6-8d1551d2a1e7 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0954d00d-6f1b-460b-a5a6-8d1551d2a1e7 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0aabf8d0-675d-4e71-9f37-f6bc7ccfd398 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0aabf8d0-675d-4e71-9f37-f6bc7ccfd398 | 1 1 | Aires de covoiturages dans le Grand Est | Le covoiturage consiste en l’utilisation en commun d’un véhicule automobile par plusieurs personnes. Depuis la création de l’automobile il a toujours été pratiqué de manière intuitive (ex: auto-stop). Il fait l’objet d’une définition stricte par le Code des transports qui fixe deux conditions cumulatives : 1- Le trajet doit s’inscrire dans le cadre d’un déplacement effectué par le conducteur pour son propre compte. Si ce dernier ne cherche pas à se déplacer mais uniquement à transporter des tiers, il ne s’agit pas d’une pratique répondant à la définition du covoiturage. 2- Les échanges financiers entre les passagers et le conducteur sont limités au partage des coûts ; ces coûts peuvent notamment comprendre le carburant, les éventuels péages et, si les passagers et le conducteur ont été mis en relation par une plateforme, la commission de cette dernière. Dans ces conditions, le partage de frais n’est pas soumis à la TVA, ne constitue pas un revenu, et le conducteur n’est pas dans l’obligation de cotiser pour les heures de conduite qu’il effectue. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c13213f7-ef44-474e-b30a-ee6e3d440ae0 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2018-10-30T00:00:00 | 2018-10-26T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "transports-deplacements-transport-collectif", "transports-infrastructure-routier"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0aabf8d0-675d-4e71-9f37-f6bc7ccfd398 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0aabf8d0-675d-4e71-9f37-f6bc7ccfd398 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ab77c2a-d643-43f2-9b28-dc3fd2a22ba3 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ab77c2a-d643-43f2-9b28-dc3fd2a22ba3 | 1 1 | HAMSTER - Terriers de 2022 en Grand Est | Recensement de 2022 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé en 2000 par l’ONCFS constitue un indice d’abondance. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-a5744c7d-ebb4-4aaa-b83f-a0e30c622a3d | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-09-07T00:00:00 | 2025-04-16T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ab77c2a-d643-43f2-9b28-dc3fd2a22ba3 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ab77c2a-d643-43f2-9b28-dc3fd2a22ba3 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ac7899c-6933-4612-b513-c7f86be84374 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ac7899c-6933-4612-b513-c7f86be84374 | 1 1 | Périmètre du PPRN du bassin versant de l'Austreberthe et du Saffimbec - Seine-Maritime | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-60c8f845-2cb8-4270-a04b-6d3736b6f2ba | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-04-28T00:00:00 | 2022-04-27T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "geologie", "inondation", "inspire", "parcelles-cadastrales", "ppri", "risque-zonages-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ac7899c-6933-4612-b513-c7f86be84374 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ac7899c-6933-4612-b513-c7f86be84374 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0b1505d1-40b1-4694-b925-166bfa1b62ad | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0b1505d1-40b1-4694-b925-166bfa1b62ad | 1 1 | [TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI | La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique. Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ea40d23e-23aa-4e06-8807-58482cb66710 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-30T00:00:00 | 2022-06-30T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0b1505d1-40b1-4694-b925-166bfa1b62ad | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0b1505d1-40b1-4694-b925-166bfa1b62ad |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bcd1eee-1253-4b6c-8bd8-2eb358dfc77d | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bcd1eee-1253-4b6c-8bd8-2eb358dfc77d | 1 1 | Crue historique des principaux cours d'eau de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse | Le jeu de données contient l'enveloppe de la crue historique modélisée des principaux cours d'eau de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse En Lorraine et dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse lorsqu'elles ont été produites : Crue historique : Zones exposée à une crue historique observée dans le passé AVERTSISSEMENT : L'atlas des zones inondables est composé de trois types de zonage : (la crue centennale modélisée,la surface obtenue par la méthode hydrogéomorphologique, les crues historiques. Ces derniers résultent de méthodes différentes et ont donc une signification différente. Toute exploitation ou représentation de ces données doit être fait en connaissance de cause avec une distinction des différentes zonages. Les données produites sur les Territoires à risque inondation important (TRI) dans le cadre de la Directive inondation n’ont pas été ajoutées aux données de l’Atlas des zones inondables (AZI) produites antérieurement. Il convient de les rajouter pour compléter l’AZI. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d3c2cbbb-c7cc-41a2-8566-54aaf545b818 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-03-07T00:00:00 | 2021-12-07T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bcd1eee-1253-4b6c-8bd8-2eb358dfc77d | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bcd1eee-1253-4b6c-8bd8-2eb358dfc77d |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bdb6ddb-c777-4a49-af93-d0aff532ecaa | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bdb6ddb-c777-4a49-af93-d0aff532ecaa | 1 1 | Zonage réglementaire du R111-3 affaissement-effondrement de cavités secteur de Reims. | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. L'étude B.R.G.M. définit des zones de probabilités différentes de risques sans cependant quantifier celles-ci. À chaque zone, correspond aussi un type différent de cavité et donc de gravité des dégâts potentiels. Pour ce R111-3, le Zonage Réglementaire est identique au niveau d'aléa, les règles sont écrites dans les prescriptions applicables aux périmètres ainsi que dans le rapport de présentation. Ces zones se répartissent ainsi : • Zone à risque très élevé, où la probabilité de présence de cavités grandes dimensions (crayères, galeries, caves …) est forte ; • Zone à risque élevé, où la probabilité de présence de cavités de petites dimensions (galeries, caves …) est forte ; • Zone à risque moyen, où la probabilité de présence de cavités de petites dimensions (galeries, caves …) n'est pas négligeable ; • Zone à risque faible à nul, où il existe seulement une possibilité de présence de caves à faible profondeur (moins de 6 m). Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui sont insérés dans le rapport de présentation et annexés au R111-3 cavités. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d’intensité de chaque aléa pris en compte ce R111-3. Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas cavités existant dans ce jeu de données géographiques, est liée à l’aide de son code GASPAR : 51DDT20090009 Résolution spatiale : 1/ 25 000 Généalogie : Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du R111-3. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Le R111-3 détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phé… | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ea8d9ad1-5d4f-42d7-9652-203479b5b71b | DDT de la Marne (DDT51) | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-04-15T00:00:00 | 2026-04-07T00:00:00 | ["affaissement", "cavites", "donnees-ouvertes", "effondrement", "inspire", "prescription", "prevention", "risque", "servitude", "urbanisme", "usage-des-sols", "zonage-reglementaire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bdb6ddb-c777-4a49-af93-d0aff532ecaa | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0bdb6ddb-c777-4a49-af93-d0aff532ecaa |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0c71a85f-3267-4d16-ac1b-3ed2040568da | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0c71a85f-3267-4d16-ac1b-3ed2040568da | 1 1 | Zones réglementées du PPR inondation de Landerneau / Pencran / Plouédern / Plounéventer / La Roche-Maurice | Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ac02030b-e484-4509-9422-3433c0b52414 | DDTM Finistère | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-10-27T00:00:00 | 2026-10-26T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0c71a85f-3267-4d16-ac1b-3ed2040568da | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0c71a85f-3267-4d16-ac1b-3ed2040568da |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0cd1e821-7eda-4fc4-a1aa-3d87ceef4065 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0cd1e821-7eda-4fc4-a1aa-3d87ceef4065 | 1 1 | [TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné | Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération strasbourgeoise et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique. Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cfff0582-3a75-4de7-bd22-a57272ea0d0d | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-30T00:00:00 | 2022-06-30T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0cd1e821-7eda-4fc4-a1aa-3d87ceef4065 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0cd1e821-7eda-4fc4-a1aa-3d87ceef4065 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d1f54ec-9ae8-445a-b5a2-b908134f5c2d | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d1f54ec-9ae8-445a-b5a2-b908134f5c2d | 1 1 | HAMSTER - Parcelles prospectées de 2023 en Grand Est | Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-5003f5b5-7a62-4f88-be30-33c9fc0da381 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2023-09-14T00:00:00 | 2025-04-16T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d1f54ec-9ae8-445a-b5a2-b908134f5c2d | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d1f54ec-9ae8-445a-b5a2-b908134f5c2d |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d40cc47-a4e9-4482-a0fb-ae97624f649e | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d40cc47-a4e9-4482-a0fb-ae97624f649e | 1 1 | Pistes de ski alpin dans le département des Vosges | Pistes balisées et sécurisées réservées à la pratique du ski alpin (et des disciplines associées). Elles sont symbolisées par leur axe central. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-89689674-e5fb-45a7-b545-917034c12fc3 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2017-11-14T00:00:00 | 2023-12-29T00:00:00 | ["culture-societe-service-equipement-sportif-ou-culturel", "donnees-ouvertes", "ski"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d40cc47-a4e9-4482-a0fb-ae97624f649e | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d40cc47-a4e9-4482-a0fb-ae97624f649e |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d6af7e1-f8cd-45ba-9271-2d1f99019ba5 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d6af7e1-f8cd-45ba-9271-2d1f99019ba5 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Barbastella barbastellus (Barbastelle d’Europe) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-00392e85-eedc-449d-9c8b-7c623f6eec31 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d6af7e1-f8cd-45ba-9271-2d1f99019ba5 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0d6af7e1-f8cd-45ba-9271-2d1f99019ba5 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0dde88c3-98bd-4bd7-8330-26c34656c7b5 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0dde88c3-98bd-4bd7-8330-26c34656c7b5 | 1 1 | Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juillet 2026 | Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juillet 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-00b4e4e2-74ba-4360-8659-b54ea00a1583 | DDT Haute-Marne | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-07-15T00:00:00 | 2026-07-15T00:00:00 | ["amenagements-cyclables", "circulation-douce", "donnees-ouvertes", "pistes-cyclables", "transports-infrastructure-circulation-douce", "velo"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0dde88c3-98bd-4bd7-8330-26c34656c7b5 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0dde88c3-98bd-4bd7-8330-26c34656c7b5 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0e1a5fb0-c0bb-4bd9-a867-4c52d7fdd561 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0e1a5fb0-c0bb-4bd9-a867-4c52d7fdd561 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Stylurus_flavipes (Gomphe à pattes jaunes) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018). Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Espèces concernées : Ophiogomphus cecilia : Niveau de connaissance de l'espèce: Fort Stylurus flavipes : Niveau de connaissance de l'espèce: Moyen Données mobilisées: Collectif Faune-Lorraine (Coord.: LPO Grand Est, LOANA), IMAGO, INVOD/Cilif (coord : Sfo/CPIE), SLE. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0f5d1fa2-6ffb-4f64-87bd-bfc19b8ec9cb | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-06T00:00:00 | 2020-07-28T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0e1a5fb0-c0bb-4bd9-a867-4c52d7fdd561 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0e1a5fb0-c0bb-4bd9-a867-4c52d7fdd561 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0eb5ddb7-3332-46b2-b61f-c659e5821a8a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0eb5ddb7-3332-46b2-b61f-c659e5821a8a | 1 1 | Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2026 | Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée chaque printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs et leur surface (saisie au moyen du logiciel ISIS mis à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les déclarations.La population retenue pour l'extraction depuis l'extracteur ISIS est celle des déclarants de surfaces dont le RPG est complètement saisi. Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours de saisie" (avec l'indicateur "saisie RPG terminée" coché)- "Saisi"- "Fin de contrôle administratif"- "Instruit"- "Bon à liquider"Les îlots des dossiers aux états "Réceptionné", "En cours de saisie" (avec l'indicateur « saisie RPG terminée » non coché), "Rejeté" et "Clos" ne sont pas inclus dans cette extraction, réitérée chaque semaine.Chaque îlot cultural est représenté par un polygone identifié de façon unique pour une année donnée. Résolution, niveau de référence : Données denses (c'est à dire de niveau cadastral) dont la résolution est déduite du mode de production : tracé, au moyen d'un logiciel approprié ou manuellement, de polygones sur feuilles de format A3 découpant un fond ortho-photographique au 1: 5.000- extraction logiciel national ISIS - validite : 10/2026 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-506c4e4d-73ab-49d5-9006-c63487021214 | Direction Départementale des Territoires de l'Orne | 2026-10-13T00:00:00 | 2026-10-13T00:00:00 | ["agriculture", "agriculture-parcellaire-agricole", "inspire", "occupation-des-terres", "parcelles", "registre-parcellaire-graphique", "rpg"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0eb5ddb7-3332-46b2-b61f-c659e5821a8a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0eb5ddb7-3332-46b2-b61f-c659e5821a8a | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ed914dc-c6de-4591-bcf2-b5bc8c7e3f72 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ed914dc-c6de-4591-bcf2-b5bc8c7e3f72 | 1 1 | Zone réglementée d'un PPR Technologique dans l'Hérault | Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l''objet d''un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les « zones d''interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d''aléa est fort et que la règle générale est l''interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d''aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d''enjeu. Les instructions du guide d''élaboration PPRT ajoutent une gradation à l''intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ». GÉNÉALOGIE : 28/05/2013 Création du fichier PPRT Minguez 31/10/2014 Approbation PPRT GDH Frontignan 05/10/2015 Approbation PPRT GAZECHIM 27/07/2022: suppression de l'ID_MAP n°39 en doublon avec le n°38 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-387ea692-6d6c-42ec-8f74-2f8acce71e90 | Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2016-05-30T00:00:00 | 2022-07-27T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "herault", "risque-zonages-risque-technologique", "risques", "technologiques"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ed914dc-c6de-4591-bcf2-b5bc8c7e3f72 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ed914dc-c6de-4591-bcf2-b5bc8c7e3f72 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f03092f-a2c0-4ec9-9ab0-5665b25b69ac | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f03092f-a2c0-4ec9-9ab0-5665b25b69ac | 1 1 | Limites administratives des bassins des agences de l'eau dans le département des Vosges | Dernière mise à jour le 24 septembre 2019. Limites administratives des bassins des agences de l'eau pour le département des Vosges. Fond carto ©IGN-Admin Express® | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-734949c6-8dd7-467d-bdc4-0d555733060d | Direction Départementale des Territoires des Vosges | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-04-06T00:00:00 | 2019-09-24T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f03092f-a2c0-4ec9-9ab0-5665b25b69ac | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f03092f-a2c0-4ec9-9ab0-5665b25b69ac |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f230308-f3f8-4cc0-b633-9d92f441bc49 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f230308-f3f8-4cc0-b633-9d92f441bc49 | 1 1 | Fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse | Le jeu de données contient les fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse. Il contient les tracés du cours d'eau à différentes dates, l'espace de divagation historique et l'amplitude d'équilibre permettant de définir le fuseau de mobilité. Fichiers contenus dans le lot de données : - fuseau_mobilite_r41 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f9553f1e-7daa-4e47-b148-a0f706ee9c49 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-03-22T00:00:00 | 2022-03-22T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-zonages-eau", "geologie", "inspire"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f230308-f3f8-4cc0-b633-9d92f441bc49 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f230308-f3f8-4cc0-b633-9d92f441bc49 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f30f672-5d8f-455d-8b3b-3a3ec3a77e71 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f30f672-5d8f-455d-8b3b-3a3ec3a77e71 | 1 1 | Zone d'aléa du PPR inondation de la Couze Pavin et de ses affluents | Dans le cadre de l’élaboration du PPRNPi de la couze Pavin, la DDT a mené une étude hydraulique afin d’affiner la connaissance du risque inondation sur ce cours d’eau. Les communes concernées sont les suivantes : • Besse-et-Saint-Anastaise, Saint-Pierre-Colamine et Saint-Diéry, appartenant à la communauté de communes Massif du Sancy, • Saurier, Saint-Floret, Clémensat, Saint-Vincent, Saint-Cirgues-sur-Couze, Chidrac, Meilhaud, Pardines, Perrier, Solignat, et Issoire appartenant à l’agglomération du Pays d’Issoire. Cette étude a été lancée en 2020. Elle a fait l’objet d’échanges avec les élus qui ont exprimé leurs remarques sur les résultats préliminaires.Début 2023 le bureau d’études OTEIS a finalisé l’aléa inondation. 3 Zones d'aléas ont été déterminées au vu des hauteurs et des vitesses d'eau : - zone d’aléa fort correspond essentiellement aux secteurs de grand écoulement avec des hauteurs d’eaux supérieures à un mètre ou bien à des vitesses importantes supérieures à un mètre par seconde - zone d'aléa moyen avec des hauteurs d’eau comprises entre 0,50 m et 1 m ou des vitesses d’écoulement comprises entre 0,5 m/s et 1 m/s - zone d'aléa faible avec des hauteurs d’eau inférieures à 0,50 m et des vitesses d’écoulement inférieures à 0,50 m/s | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-a654f1ab-3266-4e2f-83d1-af0b1c803ae7 | Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-05-13T00:00:00 | 2026-05-12T00:00:00 | ["ddt-63", "donnees-ouvertes", "inspire", "ppr", "risque-inondation", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f30f672-5d8f-455d-8b3b-3a3ec3a77e71 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f30f672-5d8f-455d-8b3b-3a3ec3a77e71 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f614166-93a5-4630-b7f9-63b25eee5d26 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f614166-93a5-4630-b7f9-63b25eee5d26 | 1 1 | Stations de mesure de qualité de l'eau | Stations de mesure de la qualité de l'eau dans le Val d'Oise, 17 stations principalement sur les cours d'eau de taille moyenne à grande. Lors du téléchargement, il est possible de récupérer les données physico-chimiques des cours d'eau. Téléchargement possible par département ici : https://naiades.eaufrance.fr/acces-donnees#/physicochimie Une fiche de métadonnées est fournie lors du téléchargement permettant une compréhension précise des différentes données fournies dans le jeu de données. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-74351c63-d5e9-46ef-b2b5-a0f0ba02f80a | Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2025-04-14T00:00:00 | 2025-04-16T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-masse-deau", "eau-surveillance"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f614166-93a5-4630-b7f9-63b25eee5d26 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f614166-93a5-4630-b7f9-63b25eee5d26 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f6bcb0f-562f-4ec7-91b6-1ca8e288cf9a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f6bcb0f-562f-4ec7-91b6-1ca8e288cf9a | 1 1 | Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation après le 21 mai 2025 dans le département des Vosges | Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°139/DDT/2025 du 21 mai 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées : - les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle"; - les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ». Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS® | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e2ff6bdb-17b0-4673-9fb2-98ea8324411d | Direction Départementale des Territoires des Vosges | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-27T00:00:00 | 2026-01-27T00:00:00 | ["cod", "donnees-ouvertes", "loup", "nature-paysage-biodiversite-zonages-nature"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f6bcb0f-562f-4ec7-91b6-1ca8e288cf9a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0f6bcb0f-562f-4ec7-91b6-1ca8e288cf9a |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fa7452d-1e96-4d99-85f6-7ac0ad276e4c | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fa7452d-1e96-4d99-85f6-7ac0ad276e4c | 1 1 | Boucles cyclables dans le département des Vosges | Boucles identifiées par le Conseil départemental des Vosges https://www.tourisme.vosges.fr/envie-daventure-partez-a-velo-a-decouverte-vosges/ | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-1b1e85f9-8b0d-491a-b924-0c3056b4fb36 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2025-06-12T00:00:00 | 2026-08-07T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "transports-infrastructure-circulation-douce", "velo"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fa7452d-1e96-4d99-85f6-7ac0ad276e4c | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fa7452d-1e96-4d99-85f6-7ac0ad276e4c | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fbc7cdd-fe08-4cab-9feb-60df924bce7c | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fbc7cdd-fe08-4cab-9feb-60df924bce7c | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Podarcis_muralis (Lézard des murailles) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-622beaf6-f96c-437b-915d-203aa75a7590 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-06T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fbc7cdd-fe08-4cab-9feb-60df924bce7c | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fbc7cdd-fe08-4cab-9feb-60df924bce7c |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fe1138f-3804-409c-881f-fb8a02df391a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fe1138f-3804-409c-881f-fb8a02df391a | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Coronella austriaca (Coronelle lisse) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-6c68852e-a842-484e-8628-e34cee4abc7b | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-19T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fe1138f-3804-409c-881f-fb8a02df391a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0fe1138f-3804-409c-881f-fb8a02df391a |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ffed7e5-115d-40a4-ad63-76ef8ee906a6 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ffed7e5-115d-40a4-ad63-76ef8ee906a6 | 1 1 | Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juin 2026 | Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juin 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-80f6d562-e298-4ae4-a968-259b4acd7b33 | DDT Haute-Marne | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-06-02T00:00:00 | 2026-06-02T00:00:00 | ["amenagements-cyclables", "circulation-douce", "donnees-ouvertes", "pistes-cyclables", "transports-infrastructure-circulation-douce", "velo"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ffed7e5-115d-40a4-ad63-76ef8ee906a6 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0ffed7e5-115d-40a4-ad63-76ef8ee906a6 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10bbf131-1aef-4505-91b7-5d08b2adfea8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10bbf131-1aef-4505-91b7-5d08b2adfea8 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Boloria eunomia (Nacré de la bistorte) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f6e46f1f-e6a7-4c44-a7bb-7fc76f6a268e | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10bbf131-1aef-4505-91b7-5d08b2adfea8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10bbf131-1aef-4505-91b7-5d08b2adfea8 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10c2b485-c75f-4a77-86e9-e97bf4870796 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10c2b485-c75f-4a77-86e9-e97bf4870796 | 1 1 | Etat des masses d'eau souterraine en 2019 sur le Bassin Loire-Bretagne | JDD issu du référentiel VEDL 2019, le référentiel des masses d’eau Version Etat Des Lieux 2019 interne, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le site www.sandre.eaufrance.fr. Cette version de référentiel est issue de l’Etat des Lieux 2019 n’est pas rapportée à la Commission Européenne. Cette version est utilisée au niveau national pour préparer le SDAGE 2022-2027. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-443d065c-7ce0-4321-aab4-76fef66e8336 | Direction Départementale des Territoires de l'Orne | 2026-03-16T00:00:00 | 2026-03-12T00:00:00 | ["eau-masse-deau", "inspire", "masses-deau", "sdage", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10c2b485-c75f-4a77-86e9-e97bf4870796 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/10c2b485-c75f-4a77-86e9-e97bf4870796 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1188a7a7-9689-4dc6-92d3-2ab7dde9e2ac | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1188a7a7-9689-4dc6-92d3-2ab7dde9e2ac | 1 1 | HAMSTER - Terriers de 2003 en Grand-Est | Recensement de 2003 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé en 2000 par l’ONCFS constitue un indice d’abondance. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-1722afca-0d61-4454-8e8f-cdb60086e793 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-17T00:00:00 | 2022-06-17T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1188a7a7-9689-4dc6-92d3-2ab7dde9e2ac | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1188a7a7-9689-4dc6-92d3-2ab7dde9e2ac |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/11906975-0456-410a-9b32-6077866e754d | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/11906975-0456-410a-9b32-6077866e754d | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Vipera_aspis (Vipère aspic) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-9ff47bf9-d273-4cd9-9eff-498c61d0e875 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-06T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/11906975-0456-410a-9b32-6077866e754d | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/11906975-0456-410a-9b32-6077866e754d |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/119fbf4b-2e8b-4f07-b283-9752ab70485a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/119fbf4b-2e8b-4f07-b283-9752ab70485a | 1 1 | Périmètres des syndicats GEMAPI dans le département des Vosges | Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e1bd8609-5117-48a3-8010-02a8d31dc1f1 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2017-07-31T00:00:00 | 2020-01-31T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-zonages-eau", "inspire", "services-dutilite-publique-et-services-publics"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/119fbf4b-2e8b-4f07-b283-9752ab70485a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/119fbf4b-2e8b-4f07-b283-9752ab70485a | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12065ffd-c51e-460f-8d31-34b45c682d5b | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12065ffd-c51e-460f-8d31-34b45c682d5b | 1 1 | Bâtiments d'exploitation agricole par leur emprise dans le département des Vosges | COUCHE NON EXHAUSTIVE. Bâtiments ou ensembles cohérents de bâtiments, qu'ils soient destinés à habitation, au logement d'animaux, techniques ou mixtes et appartenant à la même exploitation agricole. Contour du bâtiment ou de l'ensemble de bâtiments. (19116 bâtiments répertoriés) | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-a204bca1-1baf-48ac-92fb-4f84e6a2f748 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2021-10-08T00:00:00 | 2026-02-06T00:00:00 | ["agriculture-exploitation-elevage", "cod", "donnees-ouvertes", "inspire", "installations-agricoles-et-aquacoles", "synapse"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12065ffd-c51e-460f-8d31-34b45c682d5b | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12065ffd-c51e-460f-8d31-34b45c682d5b | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/122b1125-9214-4b62-84a6-ef79702da327 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/122b1125-9214-4b62-84a6-ef79702da327 | 1 1 | Zonage réglementé du PPRI anticipé sur la commune de LA CRAU (Var) | Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de prévention des inondations qui a été redéfinie en Comité Interministériel du 24 janvier 1994. Ce dispositif législatif et réglementaire a été complété par la loi du 30 juillet 2003. Un plan de prévention des risques d’inondation concernant le cours d’eau du Gapeau a été prescrit le 11 février 1999 et approuvé, dans un premier temps, le 19 janvier 2004. Cependant, cette approbation a fait l’objet de plusieurs procédures devant diverses juridictions administratives qui ont conduit le 13 mars 2014 à l’annulation du PPR par décision de la Cour administrative d’appel de Marseille. Le 26 novembre 2014 un nouvel arrêté préfectoral a prescrit l’élaboration du plan de prévention des risques naturels d’inondation lié à la présence du Gapeau et de ses principaux affluents sur la commune de LA CRAU. Devant l’urgence de réglementer les zones identifiées à risque, certaines dispositions ont été rendues immédiatement opposables par arrêté préfectoral le 30 mai 2016. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c7c9d6fb-eecc-4c1c-99c6-c05ff617bd0d | Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2016-07-07T00:00:00 | 2016-07-07T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/122b1125-9214-4b62-84a6-ef79702da327 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/122b1125-9214-4b62-84a6-ef79702da327 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12a8d908-17aa-4b26-b3a6-c4c845a2c0d5 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12a8d908-17aa-4b26-b3a6-c4c845a2c0d5 | 1 1 | Enjeux ponctuels du PPRNi de la MOSELLE AMONT révisé pour la commune de Bussang | De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-f6ce1894-911b-4bb1-8606-51b84b5e6148 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-09-28T00:00:00 | 2024-07-24T00:00:00 | ["cod", "donnees-ouvertes", "inspire", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12a8d908-17aa-4b26-b3a6-c4c845a2c0d5 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12a8d908-17aa-4b26-b3a6-c4c845a2c0d5 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12bd7c1e-8f08-4eac-b00e-087a7394ac2a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12bd7c1e-8f08-4eac-b00e-087a7394ac2a | 1 1 | AC4 : Servitudes de protection du patrimoine architectural,$urbain et paysager (ZPPAUP ou AVAP) | Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) : Instaurées par les articles 69 à 72 de la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État, les ZPPAUP avaient vocation à délimiter des espaces bâtis ou non autour des monuments historiques et dans les quartiers, sites et espaces à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel. À l'intérieur de ces zones, étaient fixées des prescriptions particulières en matière d'architecture et de paysage pour les travaux de construction, de démolition, de déboisement, de transformation et de modification de l'aspect des immeubles. Ces zones évoluent aujourd'hui en « Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine ». Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite loi Grenelle II, a instauré le dispositif AVAP qui, sans en remettre en cause les principes fondateurs, se substituent désormais à celui des ZPPAUP. Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en intégrant à l'approche patrimoniale et urbaine de la ZPPAUP les objectifs de développement durable. La loi du 12 juillet 2010 a institué un délai de 5 ans, à compter de la date de son entrée en vigueur, pour que les communes substituent des AVAP aux ZPPAUP. Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur et dans les AVAP les travaux ayant pour objet ou pour effet de transformer ou de modifier l'aspect d'un immeuble, bâti ou non, sont soumis à une autorisation préalable qui peut être assortie de prescriptions particul… | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-a280604b-cba2-4c30-b33b-4cf0fe16c625 | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2021-10-07T00:00:00 | 2024-08-20T00:00:00 | ["amenagement-urbanisme-assiette-servitude", "donnees-ouvertes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12bd7c1e-8f08-4eac-b00e-087a7394ac2a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/12bd7c1e-8f08-4eac-b00e-087a7394ac2a | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/137785f0-3c55-4590-b0c2-e19e6f3b84d0 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/137785f0-3c55-4590-b0c2-e19e6f3b84d0 | 1 1 | Cotes de référence de l’aléa inondation de la crue centennale de l’étude Aisne du département de la Marne à la limite du département des Ardennes. | Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du secteur, ont pu être déterminées. Afin de visualiser ces hauteurs d’eau, un ensemble de profil, dit « cotes de référence », a été positionné avec un écart altimétrique d’environ 25 cm parfois moins selon les secteurs. L’ensemble de ces cotes est rattaché au Nivellement Général de la France et est exprimé en mètre NGF. Résolution spatiale : 1 / 10 000 Généalogie : Les cotes de référence sont représentées sur les documents graphiques. Elles sont constituées par des polylignes ouvertes avec une altitude exprimée en mètre NGF. Les cotes sont situées sur l’ensemble de la zone inondée. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-7c66a68a-0ffe-401e-b48b-f053da2fcf0b | DDT de la Marne (DDT51) | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-05-13T00:00:00 | 2026-05-05T00:00:00 | ["amenagement", "donnees-ouvertes", "inondation", "inspire", "prescription", "prevention", "risque", "urbanisme", "usage-des-sols", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/137785f0-3c55-4590-b0c2-e19e6f3b84d0 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/137785f0-3c55-4590-b0c2-e19e6f3b84d0 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14324017-165e-4930-b80d-f512da4afe8c | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14324017-165e-4930-b80d-f512da4afe8c | 1 1 | [TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Tables des ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI | Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l’agglomération mulhousienne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique. Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-693a5c23-049a-4d28-9432-7058ca070e41 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-06-30T00:00:00 | 2022-06-30T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-inondation", "zones-a-risque-naturel"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14324017-165e-4930-b80d-f512da4afe8c | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14324017-165e-4930-b80d-f512da4afe8c |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14614ce2-a679-47ad-b3d3-6550e527aaed | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14614ce2-a679-47ad-b3d3-6550e527aaed | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Régions naturelles - Boloria aquilonaris (Nacré de la canneberge) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-06a3c954-b393-4927-a91b-df8ab8a0bd58 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-06-17T00:00:00 | 2020-06-23T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14614ce2-a679-47ad-b3d3-6550e527aaed | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14614ce2-a679-47ad-b3d3-6550e527aaed |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1488b035-18bc-4dad-b677-575212b8f537 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1488b035-18bc-4dad-b677-575212b8f537 | 1 1 | Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans l'Orne en 2025 | Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des Patrimoines - validité : 17/12/2025 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-84a3fe78-ff2a-49c5-ab27-690cd7425e16 | Direction Départementale des Territoires de l'Orne | 2019-04-11T00:00:00 | 2025-12-18T00:00:00 | ["amenagement-urbanisme-zonages-etude", "donnees-ouvertes", "inspire", "orne", "services-dutilite-publique-et-services-publics", "spr"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1488b035-18bc-4dad-b677-575212b8f537 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1488b035-18bc-4dad-b677-575212b8f537 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14b809a6-4335-450b-9a65-3e55f3830be9 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14b809a6-4335-450b-9a65-3e55f3830be9 | 1 1 | RGC du département de la Manche | Routes à grande circulation du département de la Manche fixées par le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié par le décret n°2020-756 du 19 juin 2020. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ad82f3dc-330a-41a9-a6c3-15d67158fc10 | DDTM Manche | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-13T00:00:00 | 2025-12-17T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "reseau-routier", "reseaux-de-transport", "rgc", "route-grande-circulation"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14b809a6-4335-450b-9a65-3e55f3830be9 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/14b809a6-4335-450b-9a65-3e55f3830be9 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1518f0d2-2510-471b-94fe-b646f8e773ee | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1518f0d2-2510-471b-94fe-b646f8e773ee | 1 1 | Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté | Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-442e9e13-6552-4f71-839c-030d18dfbd3c | Direction Départementale des Territoires de l'Allier | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-06T00:00:00 | 2026-03-05T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "sources-denergie", "zaer"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1518f0d2-2510-471b-94fe-b646f8e773ee | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1518f0d2-2510-471b-94fe-b646f8e773ee |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1525b156-7b09-4701-bfa2-b8605e0f6a3c | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1525b156-7b09-4701-bfa2-b8605e0f6a3c | 1 1 | Passages à niveau sur réseaux ferrés (national ou autres) dans le département de la Meuse | Liste des 204 passages à niveau du Réseau Ferré National et autres concernant le département de la Meuse. Ce jeu de donnée liste les passages à niveau du réseau. Les types de passage à niveau sont précisés dans le fichier joint. Le fichier précise si les passages à niveau sont équipés de barrières ou non, de signalisation automatique lumineuse (SAL), sur des passages publics ou privés,.. Ce jeu publie les données en l’état des bases à la date de publication. Les éléments d’infrastructure sont localisés par projection sur la ligne correspondante. Les coordonnées GPS proposées sont celles de la projection de l’objet sur la ligne. De ce fait, il peut y avoir un écart avec la géolocalisation de l’objet. Lorsqu’un élément se trouve à proximité de plusieurs lignes, il est projeté sur les différentes lignes. Quand un objet est projeté sur une ligne qui n’est plus exploitée, la traduction de la localisation n’est pas possible. Les coordonnées sont une conversion des coordonnées ferroviaires en Lambert 93 et en WGS84 (EPSG:3857). https://ressources.data.sncf.com/explore/dataset/liste-des-passages-a-niveau/information/ | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-5fb52db2-27ad-48a0-ace8-e47c1d4f70ac | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2024-12-13T00:00:00 | 2026-03-05T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "transports-infrastructure-ferroviaire"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1525b156-7b09-4701-bfa2-b8605e0f6a3c | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1525b156-7b09-4701-bfa2-b8605e0f6a3c | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/153b723f-78f0-4bb4-9c69-b8c8f859e5b8 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/153b723f-78f0-4bb4-9c69-b8c8f859e5b8 | 1 1 | Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 dans le département des Vosges | Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne 79/409/CEE du 25/04/1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages. La désignation des ZPS relève d'une décision nationale, se traduisant par un arrêté ministériel, sans nécessiter un dialogue préalable avec la Commission européenne. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-efdae850-d8e7-4648-8aa4-d996fdbc377b | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2022-02-04T00:00:00 | 2022-02-04T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "nature-paysage-biodiversite-zonages-nature", "sites-proteges"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/153b723f-78f0-4bb4-9c69-b8c8f859e5b8 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/153b723f-78f0-4bb4-9c69-b8c8f859e5b8 | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15baa117-f764-43b3-8fb0-81488b20bc5b | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15baa117-f764-43b3-8fb0-81488b20bc5b | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Myotis_emarginatus (Murin à oreilles échancrées) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-4ac71cb5-bd81-4cdc-b316-a7269ef196d8 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-30T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15baa117-f764-43b3-8fb0-81488b20bc5b | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15baa117-f764-43b3-8fb0-81488b20bc5b |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15e7047a-0178-4d8c-a309-7325492d6c67 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15e7047a-0178-4d8c-a309-7325492d6c67 | 1 1 | Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Motte (Var) | Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de prévention des inondations qui a été redéfinie en Comité Interministériel du 24 janvier 1994. Ce dispositif législatif et réglementaire a été complété par la loi du 30 juillet 2003. Le bassin de l’Argens a subi le 15 juin 2010 un évènement pluvio-orageux exceptionnel ayant causé de graves dommages. Un plan de prévention des risques naturels d’inondation lié à la présence de la Nartuby et de l’Endre sur la commune de La Motte a été prescrit le 8 septembre 2010. Le Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondation sur la commune La Motte a été approuvé par arrêté préfectoral du 20 décembre 2013. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement distingue différents types de zones : - les « zones rouges », zones d’interdiction comprenant des sous-zones ; - les « zones bleues », zones soumises à prescription comprenant des sous-zones; - les zones basses hydrographiques dont le niveau d’exposition aux risques n’est pas précisé dans le PPRI ; - les zones d’aléa exceptionnel. Le zonage réglementaire est issu du croisement de l’aléa avec les enjeux urbains. La carte d’aléas (=croisement hauteurs/vitesses) a été réalisée par un bureau d’études par modélisation sur support Lidar, reportée sur un Scan25©IGN2011. Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond cadastral. Par ailleurs, la carte réglementaire fait apparaître : - les zones basses hydrographiques qui sont la résultante de l’Atlas des Zones Inondables croisé avec l’Exzeco (Extraction des zones d’écoulement) > 1km² ; - les zones d’aléa exceptionnel correspondant à un aléa millénal. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-6c9a02d3-e708-4f1d-a532-651b4e5aa9fd | Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2016-10-11T00:00:00 | 2025-07-01T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-zonages-risque-naturel", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15e7047a-0178-4d8c-a309-7325492d6c67 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/15e7047a-0178-4d8c-a309-7325492d6c67 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164baff3-fb69-4d00-a359-79c6fae15ef1 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164baff3-fb69-4d00-a359-79c6fae15ef1 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Plecotus_auritus (Oreillard roux) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes. De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-562799a6-d446-40e6-8a2e-f7b8839aa62c | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-05T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164baff3-fb69-4d00-a359-79c6fae15ef1 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164baff3-fb69-4d00-a359-79c6fae15ef1 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164f41f6-22f1-42b8-8f8d-ec79dd984f04 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164f41f6-22f1-42b8-8f8d-ec79dd984f04 | 1 1 | Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Ophiogomphus_cecilia (Ophogomphe serpentin) | Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018). Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Espèces concernées : Ophiogomphus cecilia : Niveau de connaissance de l'espèce: Fort Stylurus flavipes : Niveau de connaissance de l'espèce: Moyen Données mobilisées: Collectif Faune-Lorraine (Coord.: LPO Grand Est, LOANA), IMAGO, INVOD/Cilif (coord : Sfo/CPIE), SLE. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-cf890021-cd1c-4fc3-b16e-6b3958ac6d4c | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-08-06T00:00:00 | 2020-07-28T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164f41f6-22f1-42b8-8f8d-ec79dd984f04 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/164f41f6-22f1-42b8-8f8d-ec79dd984f04 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/166c42bf-ff8f-48b3-aa0e-690f7d71d697 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/166c42bf-ff8f-48b3-aa0e-690f7d71d697 | 1 1 | Zones Humides Remarquables (ZHR - Linéaires) sur le Bassin Rhin-Meuse | Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones humides intégrées : - dans les réserves naturelles nationales ou régionales - dans les Espaces naturels sensibles (ENS) ou les Zones humides remarquables (ZHR) désignés par les Départements, ou bien, dans les départements non dotés de sites ENS ou de ZHR désignés, dans les Zones naturelles d'intérêt floristique et faunistique (ZNIEFF), dans les sites Natura 2000 ou dans les sites concernés par un arrêté de protection de biotope. Leur appartenance à ces zonages ou inventaires leur confère leu caractéristique de zone humide remarquable. Ce caractère remarquable ne pourra pas concerner des zones non humides d'après les critères de l'article R.211-108 du code de l'environneent, ou des zones occupées, avant le 1er janvier 2010, par un usage agricole de culture labourée ou par un usage urbain. Elles font l’objet de dispositions particulières dans le SDAGE Rhin-Meuse, ce qui explique leur mise à disposition dans les zonages particuliers. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-bffb5115-6fcb-4f29-af84-93b74f8de308 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2019-03-04T00:00:00 | 2019-02-22T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-zonages-eau", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration", "zones-humides-remarquables"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/166c42bf-ff8f-48b3-aa0e-690f7d71d697 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/166c42bf-ff8f-48b3-aa0e-690f7d71d697 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1682829a-3c21-4216-8f82-42e0690530b7 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1682829a-3c21-4216-8f82-42e0690530b7 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Vespertilio_murinus (Sérotine bicolore) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-aa1a3081-ebcb-450f-a386-ad9827b66530 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-24T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "grand-est", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1682829a-3c21-4216-8f82-42e0690530b7 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/1682829a-3c21-4216-8f82-42e0690530b7 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16ac37f9-9d41-4002-a369-016a41197d2a | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16ac37f9-9d41-4002-a369-016a41197d2a | 1 1 | Communes vosgiennes financées par le Plan de relance | Communes vosgiennes ayant un ou plusieurs projets financés par le Plan de relance. Données DDT88/SUH/BLSA | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-705083ae-bdb3-46c7-8a68-e69549164a5c | Direction Départementale des Territoires des Vosges | 2022-07-21T00:00:00 | 2023-05-30T00:00:00 | ["donnee-generique-action-publique", "donnees-ouvertes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16ac37f9-9d41-4002-a369-016a41197d2a | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16ac37f9-9d41-4002-a369-016a41197d2a | |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16c85743-0dd5-42a1-9708-710fb235b9b4 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16c85743-0dd5-42a1-9708-710fb235b9b4 | 1 1 | Indices de cavités souterraines de forme surfacique en Seine-Maritime | l_indices_s_076 : Indices de cavités souterraines issus des recensements communaux disponibles au format SIG. Données en cours de complétion. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-08703464-2a26-4180-90a9-c3e211cbbecc | DDTM de la Seine-Maritime | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-04-14T00:00:00 | 2022-04-14T00:00:00 | ["carriere", "carrieres", "cavite-souterraine", "donnees-ouvertes", "geologie", "indice", "indice-napoleonien", "indice-napoleonnien", "inspire", "marniere", "parcelles-cadastrales", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16c85743-0dd5-42a1-9708-710fb235b9b4 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/16c85743-0dd5-42a1-9708-710fb235b9b4 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17173eb3-983a-45fa-98bc-a1348342f5b2 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17173eb3-983a-45fa-98bc-a1348342f5b2 | 1 1 | Services communautaires d'eau potable | Zonage des régies d'eau potable des EPCI tarnaises. Dernière mise à jour : 08/01/2026 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-99eea5d5-ad1b-4b45-aefc-c3f06de6f46d | DDT Tarn | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-03-13T00:00:00 | 2026-03-14T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "eau-aep"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17173eb3-983a-45fa-98bc-a1348342f5b2 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17173eb3-983a-45fa-98bc-a1348342f5b2 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17245303-35b5-4cf9-a250-2dd0c1a610c2 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17245303-35b5-4cf9-a250-2dd0c1a610c2 | 1 1 | Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Phengaris_teleius (Azuré de la sanguisorbe) | Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques. Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-62e720cf-94c3-49cd-8e1d-f50173053f67 | DREAL Grand Est | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2020-07-28T00:00:00 | 2020-06-25T00:00:00 | ["alsace", "champagne-ardenne", "donnees-ouvertes", "inspire", "lorraine", "repartition-des-especes"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17245303-35b5-4cf9-a250-2dd0c1a610c2 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17245303-35b5-4cf9-a250-2dd0c1a610c2 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17567e7c-7cef-4d2b-aa99-7c91c0e14255 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17567e7c-7cef-4d2b-aa99-7c91c0e14255 | 1 1 | Zones proposées et exclues pour le photovoltaique au sol en Corrèze | L_PVSOL_REJETE_S_019.shp Zones proposées et exclues pour le photovoltaique au sol en Corrèze Photovoltaïque au sol proposé en zones d’accélération des énergies renouvelables – Zones exclues pour les communes ayant réalisé le travail d’identification des ZAEnR. Ces données représentent les zones d’accélération des énergies renouvelables pour la filière photovoltaïque au sol proposées par les collectivités mais non validées par les services de l’État après analyse du foncier retenu (déclaration PAC, occupation du sol, type de propriétaire, …) Mise à jour: Décembre 2025 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-0e35070b-8463-433e-8534-1659f56c5892 | Direction Départementale des Territoires de la Corrèze | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-01-14T00:00:00 | 2025-12-03T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "energie", "foncier-sol-occupation-du-sol", "inspire", "lieux-de-production-et-sites-industriels", "reseau-energie-divers-electricite", "site-industriel-production-site-de-production-denergie", "sources-denergie", "usage-des-sols", "zaenr", "zones-dacceleration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17567e7c-7cef-4d2b-aa99-7c91c0e14255 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/17567e7c-7cef-4d2b-aa99-7c91c0e14255 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/175953dc-5bdf-41d1-ac95-d7814912792f | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/175953dc-5bdf-41d1-ac95-d7814912792f | 1 1 | Zones réglementées liées au risque de pollution des nappes du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de de May-sur-Orne | La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la surface. L‘identification de ces zones homogènes se traduit par l‘élaboration d‘une cartographie du zonage réglementaire du PPRM. Directement relié à ce zonage, un règlement doit être établi. Il a pour objet d‘énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s‘appliquent à chacune des zones réglementaires. Le Plan de Prévention des Risques Miniers de May-sur-Orne a été approuvé le 10/08/2021. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-11a74bc8-19b7-4c75-98ec-4c5447344c36 | Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2022-01-05T00:00:00 | 2022-01-03T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "risque-risque-minier", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/175953dc-5bdf-41d1-ac95-d7814912792f | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/175953dc-5bdf-41d1-ac95-d7814912792f |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/176827cc-ac08-4d4c-beac-2fdba2d77aa1 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/176827cc-ac08-4d4c-beac-2fdba2d77aa1 | 1 1 | Servitudes de type PM3 (PPR Technologique) générateur dans le département de la Marne | Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu. Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques. A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent : - délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation, - prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible, - prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine. Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3. | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-05c4e579-e3d2-41b6-9f70-9c6e2979f0a2 | DDT de la Marne (DDT51) | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2026-04-09T00:00:00 | 2026-04-09T00:00:00 | ["donnees-ouvertes", "inspire", "zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/176827cc-ac08-4d4c-beac-2fdba2d77aa1 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/176827cc-ac08-4d4c-beac-2fdba2d77aa1 |
| data.gouv.fr,http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/177f5491-d5fb-4699-9373-4ccebfe28ea2 | Open platform for French public data data.gouv.fr | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/177f5491-d5fb-4699-9373-4ccebfe28ea2 | 1 1 | issu de Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP | En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en ½uvre de ce nouveau dispositif de protection de la ressource conduit à la délimitation des aires d'alimentation de captages (AAC, parfois aussi nommées bassins d'alimentation de captages ou BAC) qui incluent des zones de protection des AAC.Pour les captages d'eaux superficielles, l'AAC correspond au sous-bassin versant situé en amont de la prise d'eau. Pour les eaux souterraines, une méthodologie commune de délimitation des AAC à l'échelle nationale a été proposée. Au droit du guide méthodologique produit, le bassin d'alimentation d'un captage souterrain est défini comme le lieu des points de la surface du sol qui contribuent à l'alimentation du captage. Certaines aires d'alimentation de captages sont définies comme prioritaires au sein des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et des programmes de mesures. Une AAC est ainsi définie, après étude technique, comme la zone d'où proviennent les eaux alimentant un captage ou plusieurs captages rapprochés. C'est pourquoi il est proposé de faire figurer l'identifiant de l'AAC concernée parmi les attributs du standard de données localisant les points de prélèvements d'eau potable (#0000002 N_PRELEV_AEP_P). | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-b4e6a2c1-14f3-4207-bf58-1df6b8b635e0 | Direction Départementale des Territoires de la Sarthe | https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence | 2025-08-04T00:00:00 | 2025-08-04T00:00:00 | ["aac", "captage", "donnees-ouvertes", "eau-aep"] | [] | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/177f5491-d5fb-4699-9373-4ccebfe28ea2 | http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/177f5491-d5fb-4699-9373-4ccebfe28ea2 |
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